4 mars 2025

Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Association Bd Fest

Passeport du Civisme : Convention de Partenariat avec le Comité "le Souvenir Français"

Passeport du Civisme : Convention de Partenariat avec l'Association "les Bouchons de l'Avenir en Vendée"

Adhesion A l'Association Geo Vendee et Designation d'Elus Representant la Ville

Passeport du Civisme : Convention de Partenariat avec l'Union Nationale des Combattants de Vendee

Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Association le Menteur Volontaire

Autorisation d'Adhesion aux Associations et Autres Organismes Exterieurs - Annee 2025

Versement d'Une Prime Exceptionnelle aux Agents du Centre Municipal de Sante (cms)

Signature d'Une Convention Visant A Encadrer la Participation des Medecins Salaries du Centre Municipal de Sante A la Permanence des Soins Ambulatoires

Prise de Participation de la Saeml Oryon A la Societe Civile Service Tiers Payants Professionnels de Sante la Landette

CONVENTION AVEC LE COMITE D'OEUVRES SOCIALES ET LOISIRS (COSeL)

Rapport Annuel des Actions Realisee en 2024 dans le Domaine de l'Accessibilite des Personnes Handicapees

Creation d'Une Antenne du Centre Municipal de Sante (cms) au Sein du Quartier de la Garenne

Saisine de la Ccspl pour Avis de Principe Avant le Lancement de la Delegation de Service Public pour la Creation d'Un Reseau de Chaleur Urbain

Groupement de Commandes — Traitement Preventif et Curatif Contre les Rongeurs, Insectes, et Rampants Hors Reseaux Publics de l'Agglomeration

Cession Foncière au Profit du Diocèse de Luçon - 37 Rue Boileau

Marchés Publics — Autorisation de Signatures d'Avenants

Candidature au Label Villes et Villages Étoilés de l'Association Nationale de Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne

Rapport sur le Prix et Qualite du Service Public de l'Eau Potable - Avis sur le Rapport 2023 de Vendee Eau

Vote des Taux d'Imposition des Taxes Directes Locales - Annee 2025

Budget Primitif 2025 — Autorisations de Programme et Credits de Paiement - Fongibilite des Credits - Subventions - Provisions - Etat des Effectifs

Campagne de Demandes de Subventions 2025 - Sollicitation de l'Etat

Conventions de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives A la Billetterie de Plusieurs Spectacles - Associations "societe Philharmonique"-"ecarquille Theatre"-"le Piano Enchante"

Passeport du Civisme : Convention de Partenariat avec le Service Departemental d'Incendie et de Secours

Convention de Partenariat Relative aux Tranquillites Publiques et Residentielles entre la Ville de la Roche-Sur-Yon, Vendee Habitat, la Direction Departementale de la Police Nationale de la Vendee, le Tribunal Judiciaire de la Roche-Sur-Yon et la Prefecture de la Vendee

Groupement de Commandes — Conception, Distribution, et Regie Publicitaire du Magazine d'Information Municipale et Communautaire

Requalification du Perimetre Napoleon — Salengro - Conventions d'Indemnisation avec les Commercants

Convention de Servitude au Profit de Enedis - Amenagement Technique - Chemin de la Giraudiere- Quartier du Bourg-Sous-La Roche

Convention d'Objectifs et de Moyens — Spl Destination la Roche-Sur-Yon

Indemnites Allouees aux Elus Municipaux dans le Respect de l'Enveloppe Indemnitaire avec et sans Majoration

Conditions de Maintien du Regime Indemnitaire en Cas de Conge de Longue Maladie et Conge de Grave Maladie et Modification du Contrat de Prevoyance de la Collectivite

ZAC Zola — Procedure de Suppression de la Zone d'Amenagement Concertee

Schema Directeur Immobilier : Demande de Subvention A la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies dans le Cadre de la Mise en Oeuvre d'Operations Visant A Ameliorer la Gestion Energetique du Patrimoine Immobilier de la Ville

Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Etablissement Public de Cooperation Culturelle Cinematographique Yonnais

Adoption du Reglement Interieur et de la Charte de Bonne Conduite - Dispositif Sport Vacances