10 décembre 2024

"noel en Fete" 2024 — Conventions de Partenariat

Ilot Mitterrand — Lancement d'Un Appel A Promoteurs

Groupement de Commandes — Prestations d'Eco-pâturage

Adoption d'Une Strategie Numerique Responsable

Convention de Servitude au Profit de Enedis - Amenagement Technique - Rue de l'Annexe - Quartier du Bourg-Sous-La Roche

Rapport 2024 sur la Situation en Matière d'Égalité Femmes-Hommes

Conventions de Partenariat "ma Région Virtuose 2025"

Dénomination des Voies et des Espaces Publics

Presentation du Rapport du President de la Roche-Sur-Yon Agglomeration sur la Qualite du Service Public de l'Assainissement

Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes Concernant la Gestion de la Ville de la Roche-Sur-Yon - Exercices 2017 et Suivants

Presentation du Rapport du President de la Roche-Sur-Yon Agglomeration sur la Qualite du Service Public de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles

Convention de Reversement entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et la Roche-Sur-Yon Agglomeration - Zae Bell

Mise A Disposition d'Agents de la Ville de la Roche-Sur-Yon Aupres de Structures Exterieures au Titre de 2025

Ajustement de la Facturation du Centre Municipal de Restauration

Revision et Approbation de la Nomenclature Achats de Fournitures et de Prestations de Services Homogenes

Fourniture de Vetements de Travail et d'Equipements de Protection Individuelle Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature des Marches

Marchés Publics — Autorisation de Signature d'Avenants

Surveillance des Batiments et Manifestations - Autorisation de Signature des Marches

Don de la Statue de Sébastien Luneau à la Ville

Rapport sur la Situation de la Collectivité en Matière de Développement Durable

Prestation d'Entretien du Patrimoine Arbore - Elagage et Abattage 2025-2028 - Autorisation de Signature du Marche

Acquisition de Produits dHygiene et d'Entretien - Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature des Marches

Coteau Richelieu — Classement des Espaces et Equipements Communs dans le Domaine Public - Demarches Prealables A la Retrocession - Quartier du Bourg-Sous-La Roche

ZAC Trois Ponts Sully Jacquard — Lancement de la Procédure de Consultation pour l'Attribution d'Une Concession d'Aménagement - Rappel des Objectifs et Programme de l'Opération

ZAC Trois Ponts Sully Jacquard — Synthese de la Participation du Public par Voie Electronique - Approbation du Dossier de Creation de ZAC

Secteur Trois Ponts/sully/jacquard — Avenant A la Convention de Maîtrise Fonciere avec l'Établissement Public Foncier de la Vendée en Vue de Requalifier le Secteur

CONVENTION D'UTILISATION DE l'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

Acquisition Fonciere 70 et 72 Rue Salengro

Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximite (gusp) - Quartier de la Vigne-Aux-Roses

Rapport Social Unique 2023

Rapport Social Unique 2023

Programme de Reussite Educative — Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et le Centre Communal d'Action Sociale pour le Financement des Actions 2024

Reconduction de la Permanence Sociale au Commissariat de Police de la Roche-Sur-Yon

Participation Financiere de l'Association Tennis Entente Yonnaise (tey) pour l'Installation de Leds sur les Courts de Tennis des Terres Noires

Convention de Partenariat Ville de la Roche-Sur-Yon, Vendee Habitat, Association Graine d'Id et le Conseil Departemental de la Vendee pour la Mise en Place de Chantiers Educatifs 2025

Participation Financiere de l'Association Tennis Entente Yonnaise (tey) pour l'Installation de Leds sur les Courts de Tennis des Terres Noires

Convention de Partenariat Ville de la Roche-Sur-Yon, Vendee Habitat, Association Graine d'Id et le Conseil Departemental de la Vendee pour la Mise en Place de Chantiers Educatifs 2025

Course et Marche Féminine "la Joséphine 2024" - Avenant N°6 à la Convention de Partenariat entre la Ville et la Ligue Contre le Cancer

Restauration de l'Eglise Saint Louis (phase 2) Mise A Jour du Plan de Financement Demande de Fonds de Concours Aupres de la Roche-Sur-Yon Agglomeration

Mise A Jour du Reglement Relatif A la Politique Tarifaire du Service Education

Ouverture des Credits et Attribution de Subvention par Anticipation pour l'Exercice 2025

Décision Modificative N° 2 — 2024 Budget Principal et Budgets Annexes

Convention de Partenariat Ville de la Roche-Sur-Yon - CCAS - CAF - Amaqy - Avenant N°1 - Paiement Anticipe