7 novembre 2024

Dispositif "préférence Commerce" — Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée

Rapport Définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la Gestion de la Roche-Sur-Agglomération Concernant les Exercices 2017 et Suivants et des Réponses Apportées par le Président de l'Agglomération

Convention d'Occupation du Domaine Public au Profit de la Société Free Mobile Rue de la Martinière

Aides A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Mandat Spécial — 106ème Congrès des Maires de France à Paris

Dérogation au Repos Dominical - Année 2025

Groupement de Commandes — Fourniture de Produits Laitiers et Avicoles

Convention Cadre 2024 — 2027 entre l'État, la Ville et la Compagnie le Menteur Volontaire

Classement au Domaine Public Communal des Boulevards Angleterre, Briand et États-Unis (section Aristide Briand - Rue Joffre)

Présentation du Rapport d'Activité 2023 de la Roche-Sur-Yon Agglomération

Adhésion au Contrat Collectif de Prévoyance Proposé par le Centre de Gestion de la Vendée (cdg85)

Groupement de Commandes — Fourniture d'Équipements Audiovisuels et Prestations Associées

Contrat de Ville "engagements Quartiers 2030" - Avenant N°2

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ TOTEM et INFRACOS RUES VILLEBOIS MAREUIL, HELIODORE DURAND ET LA FAYETTE

Acquisition de la Parcelle Cadastrée Section Ds Numéro 281 Auprès de Gv Promotions - Lotissement le Clos de la Brossardière - Quartier de Saint André d'Ornay

Acquisition d'Un Ensemble Immobilier (voiries et Espaces Publics) Auprès de la Sccv CasalDea - Allée de la Minoterie, Rues Pierre Semard et des Cheminots - Quartier Forges Bacqua

Aménagements Techniques Rue René Couzinet - Conventions de Servitude et Autorisation de Passage au Profit du Sydev

Groupement de Commandes — Acquisition et Maintenance du Logiciel de Supervision Centreon

Cession d'Une Emprise Foncière au Profit de la SAS le Chemin des Terres Noires - Rue du Général de Larminat

Approbation de la Cession de Parts Détenues par la Ville de la Roche-Sur-Yon A l'Agglomération de la Roche-Sur-Yon dans le Capital de la Saeml Oryon - Modalités de Versement de la Participation

Acquisition des Voiries et Équipements Communs Auprès de la SAS Brossardière Amenagement des Tranches 8 et 9 de l'Ilot 5 - Lotissement les Domaines de la Brossardière

Déploiement d'Un Réseau de Chaleur Urbain " Secteur Nord-Est : Oudairies - Courtaisière - Malboire "

Conventions d'Occupation Temporaire — Toitures du Groupe Scolaire Pont Boileau et du Dojo - Centrales Photovoltaïques - Avenants N°1

Location de Matériels et d'Engins — Autorisation de Signature des Marchés

Marchés Publics — Autorisation de Signature d'Avenant

Convention de Servitude de Passage d'Une Canalisation Jardin Joséphine de Beauharnais

Souscription des Différents Contrats d'Assurances - Avenant à la Convention de Groupement de Commandes - Autorisation de Signature des Marchés

Fixation des Tarifs d'Action Culturelle

Convention de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives A la Billetterie de l'Evenement "concert de Noël" de la Société Philharmonique

Demande de Subvention d'Aide au Fonctionnement et A l'Équipement du Conservatoire - École d'Art Auprès du Conseil Départemental de la Vendée

Mise en Œuvre d'Un Nouveau Régime Indemnitaire pour les Agents Appartenant aux Cadres d'Emplois des Agents de Police Municipale, des Chefs de Service de Police Municipale et des Directeurs de Police Municipale

Groupement de Commandes — Fourniture d'Équipements de Sécurité Informatique et Prestations de Services Associées

Stationnement Payant — Rapport Annuel 2023 du Traitement des Recours Administratifs Prealables Obligatoires

Travaux de Réfection du Parking de l'Asl Edison - Convention de Répartition des Dépenses

Convention de Partenariat entre la Ville et le FuzzYon pour l'Organisation d'Un Concert Caritatif

Convention de Partenariat pour l'Organisation des Spectaculaires 2024

Règlement des Temps de l'Enfant — Actualisation

Petite Enfance — Modification des Statuts de la Roche-Sur-Yon Agglomération

Convention d'Accompagnement à la Professionalisation des Acteurs de l'Animation entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et l'Amaqy

Groupement de Commandes — Fourniture de Péripheriques et d'Accessoires Informatiques

Dispositif Concernant le Transport Concernant l'Unité Pédagogique pour les Élèves Allophones Arrivants (upe2a)

Approbation du Programme de Désimperméabilisation et de Renaturation de Cours d'Écoles

Convention Relative à l'Intervention d'Accompagnants d'Élèves en Situation de Handicap (aesh) sur le Temps de Pause Méridienne