10 juillet 2020

Groupement de Commandes pour la Realisation et la Distribution du Magazine Mutualise - Avenant N° 2 A la Convention

Designation des Representants du Conseil dans Divers Organismes

Designation des Representants au Syndicat Mixte E-Collectivites

Autorisation de Derogation au Repos Dominical - Dimanche 19 Juillet 2020

Designation des Representants au Syndicat Departemental d'Energie et d'Equipement de la Vendee

Delegation au Maire dans le Cadre de l'Article l. 2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales

Secteur Trois Ponts / Sully / Jacquard — Retrait Partiel de la Delegation du DPU au Maire

Commission de Reglement Amiable — Designation des Representants de la Ville

Designation des Representants A la Saeml Oryon

Versement d'Une Prime Exceptionnelle dans le Cadre de la Crise de Covid-19

Designation des Representants A la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Designation des Representants au Syndicat Mixte Gigalis

Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades

Designation des Representants A la Commission d'Appel d'Offres

Designation des Representants A la Commission de Delegation de Service Public

Application des Majorations aux Indemnites Allouees aux Elus Municipaux

Depot de Pieces du Lotissement "forges Myosotis" au Rang des Minutes et Cession d'Une Emprise Fonciere au Profit de Vs la Roche-Sur-Yon

Cession d'Un Ensemble Immobilier au Profit d'Atlantic Industrie - Rue Monge

Requalification du Quartier de la Garenne - Acquisition d'Un Bien Immobilier Aupres de la Societe au Panier Garni

Requalification du Quartier de la Garenne - Acquisition d'Un Fonds de Commerce Aupres de la SAS Shams

Requalification du Quartier de la Garenne - Acquisition d'Un Bien Immobilier Aupres de la SCI la Consulaire

Decision Modificative N°1 de 2020 — Budget Principal et Budgets Annexes

Compte Administratif 2019 — Budget Principal et Budgets Annexes

Affectation du Resultat de Fonctionnement 2019 - Budget Principal et Budgets Annexes

Approbation du Compte de Gestion 2019 — Budget Principal et Budgets Annexes

Refinancement d'Un Emprunt Garanti A Hauteur de 50% par l'Adapei-aria Vendee Aupres de la Caisse d'Epargne Bretagne Pays de Loire

Avis Conforme de la Commune de la Roche — Sur-Yon pour un Emprunt d'Un Montant de 395 000 Euros Realise par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Designation des Representants au Centre Communal d'Action Sociale

Garantie d'Un Emprunt de 395 000,00 Euros Souscrit par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Roche-Sur-Yon Aupres du Credit Agricole Atlantique Vendee pour Financer le Programme d'Investissement 2020 du Budget Principal

Indemnites Allouees aux Elus Municipaux dans le Respect de l'Enveloppe Indemnitaire Globale - sans Majoration

Application du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Prestations d'Entretien du Patrimoine Arbore - Groupement de Commandes

Designation des Representants A l'Etablissement Public de Cooperation Culturelle Cinematographique Yonnais

Designation des Representants au Centre Sports et Loisirs

Fonds de Soutien aux Associations — Attributions d'Aides Exceptionnelles

Creation des Commissions Municipales et Designation des Membres