24 septembre 2020

Autorisation de Saisie de la Commission Departementale d'Amenagement Cinematographique

Delocalisation des Seances du Conseil Municipal

Convention Servitude Sydev — Chemin Leopold Guillet

Ventes aux Encheres sur la Plateforme Webencheres

ACCEPTATION DU MODE DE REGLEMENT EN e — CESU ET e-ANCV

Annulation du Remboursement de l'Avance Attribuee A la Roche-Sur-Yon Vendee Handball

Prolongation du Mandat du Conseil des Sages - Annee 2020

Approbation du Rapport Annuel 2019 des Mandataires Elus Representant la Ville de la Roche-Sur-Yon au Sein d'Oryon

Validation des Etudes d'Avant — projet du Parc de la Vigne-Aux-Roses

Experimentation d'Une Indemnite d'Etude et de Projet Professionnel pour les Etudiants en Medecine Generale

Secteur Trois Ponts / Sully / Jacquard — Delegation du DPU A l'Epf de la Vendee

Quartier des Halles : Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et Facades

Modification de la Composition de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable

Modification de Domanialite — Lancement d'Une Enquete Publique Prealablement au Declassement du Domaine Public

Constitution de la Commission Communale des Impots Directs

Convention Servitude Enedis — la Coutanciere

Maintenance des Installations d'Alarmes Anti-Intrusion - Convention de Groupement de Commandes

Surveillance des Batiments et des Manifestations - Convention de Groupement de Commandes

Avenant A la Convention Cadre Pluriannuelle Action Coeur de Ville de la Roche-Sur-Yon

Dsp Gestion du Parc des Expositions des Oudairies et de la Salle des Fetes du Bourg-Sous-La Roche - Convention de Repartition des Charges - Avenant N°1

Instauration de Servitudes d'Utilite Publique sur l'Ancien Site Froger, Rue Olof Palme

Transfert de la Propriete du College des Gondoliers au Profit du Departement de la Vendee - Deliberation Modificative

Aides A la Creation Artistique 2020

Convention de Servitude au Profit de la Ville - Videoprotection et Cablage - Rue Pasteur

Musee — Demandes de Subventions A l'Etat au Titre de l'Annee 2020

Programme d'Interet General de la Vigne aux Roses (prir) : Convention de Financement Conclue entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et Vendee Habitat dans le Cadre des Operations de Residentialisation

Programme d'Intérêt Général de la Vigne aux Roses (prir) : Attribution d'Une Subvention dans le Cadre de la Démarche Culturelle Prir

Amenagement du Cinema le Concorde dans l'Ilot Piobetta "le Carré Napoléon" - Validation de l'Avant Projet Definitif (apd) - Demandes de Subventions

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure pour l'Annee 2021

Demande de Subvention A l'Etat au Titre des Actions d'Education Artistique et Culturelle 2020

Cession d'Une Emprise Fonciere A Monsieur Jebbour - Impasse de la Petite Forge

Acquisition des Voiries et Espaces Communs Aupres de la SAS Brossardiere Amenagement - les Domaines de la Brossardiere Tranches 1 et 2

Bilan des Acquisitions et des Cessions Immobilieres Concernant la Commune de la Roche-Sur-Yon en 2019

Cession d'Un Bien Immobilier au Profit de Madame Grellier - 18 Rue Flora Tristan

Secteur de l'Ancien Institut Universitaire de Formation des Maitres Boulevard Louis Blanc - Acquisition Fonciere Aupres de l'Etablissement Public Foncier de la Vendee

Designation d'Un Representant du Conseil au Cnas (comite National d'Action Sociale)

Rapport sur l'Utilisation de la Dotation de Solidarite Urbaine 2019

Mise en Oeuvre du Programme de Reussite Educative 2020 - Action en Maitrise d'Ouvrage Ville - Convention entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et le Centre Communal d'Action Sociale

Convention de Servitude au Profit de la Commune de la Roche-Sur-Yon Relative au Passage de Canalisations d'Eaux Pluviales A la Potiniere

Marches Publics de Travaux, Fournitures ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants

Acquisition de Fournitures et Livres Scolaires - Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature du Marche

Stationnement Payant — Rapport Annuel 2019 du Traitement des Recours Administratifs Prealables Obligatoires

Admissions en Non Valeurs — Budget Principal et Budget Annexe Stationnement

Exoneration du Loyer 2020 du Centre Sports et Loisirs

Fourniture d'Equipements de Securite Informatique et de Prestations de Services Associees - Convention de Groupement de Commandes et Autorisation de Signature du Marche

Fonds de Soutien Suite Covid — Aides Exceptionnelles