4 février 2020
29
délibérations
11
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
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Délibérations (29)
Quartier les Halles — Aides A la Renovation des Devantures Commerciales et des Facades
Adopté à l'unanimitéRenouvellement d'Agrement Aupres de l'Agence du Service Civique
Adopté à l'unanimitéDenomination de Voies et Espaces Publics
Adopté à l'unanimitéAides A la Creation et A la Diffusion Artistique 2020
Adopté à l'unanimitéConventions de Partenariat et Mécénat — ' la Bicentenaire ' 2020
Adopté à l'unanimitéRegularisation des Operations Comptables d'Inventaire
Adopté à l'unanimitéConvention de Transfert des Equipements Communs du Lotissement "domaine de la Soivre"
Adopté à l'unanimitéMise en Place d'Un Eclairage Public Allee Leopold Guillet - Convention avec le Centre Hospitalier Departemental Vendee
Adopté à l'unanimitéOperations Retenues au Titre des Rencontres "un Jour,un Quartier : une Enveloppe pour Vos Projets" - Annee 2020
Adopté à l'unanimitéLocalisation de la Salle du Conseil pour la Seance d'Installation de la Prochaine Assemblee
Adopté à l'unanimitéTransfert des Baux Emphytheotiques de la Sadapa au Profit de l'Adamad - Avenant
Adopté à l'unanimitéAcquisition d'Une Emprise Fonciere Aupres de la SCI Solferino - Rue d'Ecquebouille
Adopté à l'unanimitéTravaux de Rehabilitation du Local de l'Epicerie Solidaire de la Liberte
Adopté à l'unanimitéCession d'Une Emprise Fonciere au Profit de la SCI Callipyge - Rue Rene Coty
Adopté à l'unanimitéSecteur Trois Ponts / Sully / Jacquard — Approbation de la Convention de Maitrise Fonciere avec l'Etablissement Public Foncier de la Vendee en Vue de Requalifier le Secteur
Adopté à l'unanimitéCession d'Une Emprise Fonciere au Profit la SCI Rond Point la Roche sur Yon - Zone Acti Nord
Adopté à l'unanimitéEtat des Travaux Realises par la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'Annee 2019
Adopté à l'unanimitéRegularisations Foncieres — Acquisition Aupres de Vendee Habitat de Foncier Non Bati Boulevard Branly - Rues Lansier et des Myosotis
Adopté à l'unanimitéCession du Chateau des Oudairies au Profit de la SCI Hayes
Adopté à l'unanimitéMarches Publics de Travaux, Fournitures, ou Services - Autorisation de Signature d'Avenants
Adopté à l'unanimitéChateau du Plessis — Modification du Bail
Adopté à la majoritéCreation d'Un Accotement Pieton sur la RD37 - Lieu-Dit Sainte Anne : Signature de la Convention avec le Conseil Departemental de la Vendee
Adopté à l'unanimitéFourniture, Installation, Configuration, et Maintenance des Reseaux Telephoniques et des Equipements Actifs - Groupement de Commandes et Autorisation de Signature du Marche
Adopté à l'unanimitéConventions Ville / Departement Relatives A la Realisation d'Une Action Collective d'Insertion (ateliers et Chantiers d'Insertion) en Faveur de Beneficiaires du Rsa et de Jeunes de 16 A 25 Ans Beneficiaires du Fonds d'Aide aux Jeunes
Adopté à l'unanimitéRapport Annuel des Actions Realisees en 2019 dans le Domaine de l'Accessibilite des Personnes Handicapees
Adopté à l'unanimitéConvention Cadre 2020 — 2022 entre l'Etat, le Conseil Departemental de la Vendee, Pôle Emploi et la Ville pour la Mise en Oeuvre des Ateliers et Chantiers d'Insertion
Adopté à l'unanimitéSubvention de Soutien pour la Lutte Contre les Incendies en Australie
Adopté à l'unanimitéFourniture de Signalisation Verticale et d'Equipements de Securite - Groupement de Commandes et Autorisation de Signature des Marches
Adopté à l'unanimitéRestructuration et Extension de la Bourse du Travail Situee Boulevard Louis Blanc A la Roche-Sur-Yon - Approbation de l'Avant-projet Definitif (apd) et Autorisation de Demande de Subventions
Adopté à l'unanimité
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de La Roche-sur-Yon
Ce jeu de données contient la liste des délibérations prises par le conseil municipal de la Roche-sur-Yon Agglomération.
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