Conseil municipal du 2025-09-18

La Tour 18 septembre 2025 28 délibérations

délibérations

Environnement

Finances & Budget

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Résumé

Synthèse

28 délibérations - PSYCHOLOGUE SCOLAIRE - REPARTITION ENTRE LES COMMUNES POUR L'ANNEE 2024-2025- CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE SANS IN - ILOT DE LA FORGE - MAJ DES REFERENCES CADASTRALES CESSION PARCELLES LA RANCE - OISCL - PARTICIPATION AU DEFICIT DE L'ACCUEIL DU MERCREDI DE DECEMBRE 2024 A MARS 2025 - SDE 22 - REFORME STATUAIRE 2025 - MEGALIS BRETAGNE - ADHESION CONVENTION CENTRALE D'ACHATS MANCHE NUMERIQUE - DINAN AGGLOMERATION - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2025 - ACHAT BOIS SUR PIED A LA COMMUNE PAR L'EXPLOITANT FORESTIER SILVA OUEST - TARIFS CANTINE ET GARDERIE 2025-2026 - ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION 19/06/2025-04 - ECOLE - DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 - PSYCHOLOGUE SCOLAIRE - REPARTITION ENTRE LES COMMUNES 2024-2025 - PROJET BOULANGERIE - SOUTIEN DE LA COMMUNE POUR L'INSTALLATION DU BOULANGER - ILOT DE LA FORGE - RACHAT PARCELLE 1906 PAR M. DENIS ROLLAND - ILOT DE LA FORGE - RACHAT PARCELLE 1905 PAR LA COMMUNE A L'EPFB - ILOT DE LA FORGE - RACHAT DE LA PARCELLE 1907 PAR LA SA HLM LA RANCE A L'EPFB - SDE 22 - REFORME STATUAIRE 2025 - PROJET BOULANGERIE - SOUTIEN DE LA COMMUNE POUR L'INSTALLATION DU BOULANGER - OISCL - PARTICIPATION AU DEFICIT DE L'ACCUEIL DU MERCREDI DE DECEMBRE 2024 A MARS 2025 - MEGALIS BRETAGNE - ADHESION CONVENTION CENTRALE D'ACHATS MANCHE NUMERIQUE - TARIFS CANTINE ET GARDERIE 2025-2026 - ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION 19/06/2025-04 - PSYCHOLOGUE SCOLAIRE - REPARTITION ENTRE LES COMMUNES 2024-2025

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Délibérations (28)

🌱 Environnement 8 délibérations

ILOT DE LA FORGE — MAJ DES REFERENCES CADASTRALES CESSION PARCELLES LA RANCE

ILOT DE LA FORGE — RACHAT PARCELLE 1906 PAR M. DENIS ROLLAND

ILOT DE LA FORGE — RACHAT PARCELLE 1905 PAR LA COMMUNE A L'EPFB

ILOT DE LA FORGE — RACHAT DE LA PARCELLE 1907 PAR LA SA HLM LA RANCE A L'EPFB

ILOT DE LA FORGE — MISE A JOUR DES REFERENCE CADASTRALES CESSION PARCELLES LA RANCE

ILOT DE LA FORGE — RACHAT PARCELLE 1906 PAR M. DENIS ROLLAND A L'EPFB

ILOT DE LA FORGE — RACHAT PARCELLE 1905 PAR LA COMMUNE D'YLT A L'EPFB

ILOT DE LA FORGE — RACHAT PARCELLE 1907 PAR SA LA RANCE A L'EPFB

💶 Finances & Budget 7 délibérations

PSYCHOLOGUE SCOLAIRE — REPARTITION ENTRE LES COMMUNES POUR L'ANNEE 2024-2025- CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE SANS INCIDENCE SUR LE VOTE

TARIFS CANTINE ET GARDERIE 2025 — 2026 - ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION 19/06/2025-04

ECOLE — DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

PSYCHOLOGUE SCOLAIRE — REPARTITION ENTRE LES COMMUNES 2024-2025

TARIFS CANTINE ET GARDERIE 2025 — 2026 - ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION 19/06/2025-04

PSYCHOLOGUE SCOLAIRE — REPARTITION ENTRE LES COMMUNES 2024-2025

ECOLE — DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

📄 Autres decisions 6 délibérations

SDE 22 — REFORME STATUAIRE 2025

DINAN AGGLOMERATION — COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2025

ACHAT BOIS SUR PIED A LA COMMUNE PAR L'EXPLOITANT FORESTIER SILVA OUEST

SDE 22 — REFORME STATUAIRE 2025

DINAN AGGLOMERATION — COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 2025

ACHAT NOIS SUR PIED A LA COMMUNE PAR L'EXPLOITANT FORESTIER SILVA OUEST

🤝 Vie associative 3 délibérations

PROJET BOULANGERIE — SOUTIEN DE LA COMMUNE POUR L'INSTALLATION DU BOULANGER

👥 Ressources humaines 2 délibérations

OISCL — PARTICIPATION AU DEFICIT DE L'ACCUEIL DU MERCREDI DE DECEMBRE 2024 A MARS 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

MEGALIS BRETAGNE — ADHESION CONVENTION CENTRALE D'ACHATS MANCHE NUMERIQUE

WEB megalis:2025:29164:2025-09-18

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