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13 novembre 2025

La Tour 13 délibérations

13

délibérations

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Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (13)

Finances & Budget 4 délibérations
13

Dinan Agglomeration — Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public de Gestion des Dechets - Exercice 2024

13

Modulation des Tarifs Cantine — Garderie 2025-2026

13

Finances : Decision Modificative N°1 du Budget Boulangerie

13

Dinan Agglomeration : Rapport d'Activites et de Developpement Durable - Exercice 2024

Environnement 2 délibérations
13

Syndicat Caulnes la Hutte Quelaron : Rpqs Eau - Exercice 2024

13

Attribution de Cartes Cadeaux de Fin dAnnee au Personnel Communal

Ressources humaines 2 délibérations
13

Oiscl : Prise en Charge du Deficit de lAccueil de Loisirs dAvril A Juillet 2025

13

Protection Sociale Complementaire : Risque Sante

Autres decisions 2 délibérations
13

Salon de Coiffure : Actualisation du Devis Menuiseries Exterieures

13

Dinan Agglomeration : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2025-2029

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
13

Etang de Villeneuve ; Acquisition des Parcelles B1259 et B1227 et Demande de Soutien Technique et Financier Aupres de lAgence de l'Eau Loire Bretagne et de Dinan Agglomeration

13

Boulangerie: Acquisition du Materiel

Culture & Patrimoine 1 délibération
13

Convention de S'ervitude entre Enedis et la Commune dYvignac-la-tour - Parcelle E700 - la Magdeleine

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