23 janvier 2025
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Renouvellement du Contrat Segilog
Rénovation de l'École — Recrutement d'Un Bureau de Controle Technique et d'Un Coordonateur de Sécurité et de Protection de la Santé
Parking de la Forge — Lancement de la Consultation des Entreprises
Versement d'Une Subvention Exceptionnelle pour Mayotte
Délibération Autorisant le Maire à Engager, Liquider et Mandater les Dépenses d'Investissement dans la Limite du Quart des Crédits Ouverts au Budget de lExercice Précédent
Avis sur les Zones dAccélération des Énergies Renouvelables
Smaep Caulnes la Hutte Quélaron — Approbation sur le Prix et la Qualité du Service d'Eau Potable
Rh — Protection Sociale Complémentaire - Risques Santé
Local 2 Rue Mathurin Monier — Assujettissement à la TVA pour lActivité de Salon de Coiffure
Rue de Rophemel — Réalisation de Sondages et dÉtudes Complémentaires
Parking de la Forge — Proposition du Sde22 pour lÉclairage Public
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