Conseil municipal du 2025-01-23

La Tour 23 janvier 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT SEGILOG - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR MAYOTTE - RH - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - RISQUES SANTÉ - AVIS SUR LES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES - LOCAL 2 RUE MATHURIN MONIER - ASSUJETTISSEMENT À LA TVA POUR L'ACTIVITÉ DE SALON DE COIFFURE - DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART D - SMAEP CAULNES LA HUTTE QUÉLARON - APPROBATION SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D'EAU POTABLE - RUE DE ROPHEMEL - RÉALISATION DE SONDAGES ET D'ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES - RÉNOVATION DE L'ÉCOLE - RECRUTEMENT D'UN BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE ET D'UN COORDONATEUR DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION - PARKING DE LA FORGE - PROPOSITION DU SDE22 POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PARKING DE LA FORGE - LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
23

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT SEGILOG

23

RÉNOVATION DE L'ÉCOLE — RECRUTEMENT D'UN BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE ET D'UN COORDONATEUR DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ

23

PARKING DE LA FORGE — LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES

💶 Finances & Budget 2 délibérations
23

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR MAYOTTE

23

DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT

🌱 Environnement 2 délibérations
23

AVIS SUR LES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

23

SMAEP CAULNES LA HUTTE QUÉLARON — APPROBATION SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D'EAU POTABLE

👥 Ressources humaines 1 délibération
23

RH — PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - RISQUES SANTÉ

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
23

LOCAL 2 RUE MATHURIN MONIER — ASSUJETTISSEMENT À LA TVA POUR L'ACTIVITÉ DE SALON DE COIFFURE

📄 Autres decisions 1 délibération
23

RUE DE ROPHEMEL — RÉALISATION DE SONDAGES ET D'ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
23

PARKING DE LA FORGE — PROPOSITION DU SDE22 POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC

WEB megalis:2025:29164:2025-01-23
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