CM

12 septembre 2024

La Tour 10 délibérations

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 3 délibérations
12

D'ecision Modificative N°1 — Budget Principal

12

Psychologue Scolaire : Repartition entre les Communes pour lAnnee 2023-2024

12

D'ecision Modificative N°1 — Budget Principal

Autres decisions 2 délibérations
12

Campagne de Recensement de la Population 2025 : Nomination du Coordonnateur Communal du Recensement

12

Avis du Conseil Municipal sur Installation Classee - Gaec des Rosieres

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

Reseau dEaux Pluviales du Terrain de Football : Validation du Devis

12

Installation de Monsieur Beck dans ses Fonctions de Conseiller Municipal

Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

Logements Communaux Rue de Rophemel : Denonciation de la Convention Conclue avec l'Etat

12

Mise A Disposition Gratuite des Salles pour les Activites Associatives

Ressources humaines 1 délibération
12

Ressources Humaines : Avancement de Grade et Modification du Tableau des Effectifs

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