29 février 2024
12
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Programme de Travaux Eglise : Demande de Subvention Aupres de la DRAC, de la Region Bretagne et du Departement des Cotes dArmor
Finances : Orientations Budgetaires
Finances : Deliberation Autorisant le Maire A Engager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement dans la Limite du Quart des Credits Ouverts au Budget de lExercice Precedent
Cession d'Un Bien sans Maitre au Lieu Dit Kerneuf - Parcelle D 1489
Cession d'Un Bien sans Maitre au Lieu Dit Kerneuf - Parcelle D 1489
Oiscl : Prise en Charge du Deficit de lAccueil de Loisirs du Mercredi de Septembre A Novembre 2023
Ressources Humaines : Definition du Ratio "promus-Promouvables" A lAvancement de Grade
Renouvellement du Contrat de Prestation Pyrotechnique
Commissions Communales
Aide Sociale : Prise en Charge d'Une Facture de Pharmacie
Motion de Soutien : Carte Scolaire 2024 dans le Departement des Cotes dArmor
Convention Tripartite de Mise A Disposition d'Un Equipement Sportif A l'Union Sportive dYvignac-la-tour
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