Conseil municipal du 2024-02-29
12
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Synthèse
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PROGRAMME DE TRAVAUX EGLISE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC, DE LA REGION BRETAGNE ET DU DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
FINANCES : ORIENTATIONS BUDGETAIRES
FINANCES : DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT
CESSION D'UN BIEN SANS MAITRE AU LIEU DIT KERNEUF - PARCELLE D 1489
CESSION D'UN BIEN SANS MAITRE AU LIEU DIT KERNEUF - PARCELLE D 1489
OISCL : PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI DE SEPTEMBRE A NOVEMBRE 2023
RESSOURCES HUMAINES : DEFINITION DU RATIO "PROMUS-PROMOUVABLES" A L'AVANCEMENT DE GRADE
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE PRESTATION PYROTECHNIQUE
COMMISSIONS COMMUNALES
AIDE SOCIALE : PRISE EN CHARGE D'UNE FACTURE DE PHARMACIE
MOTION DE SOUTIEN : CARTE SCOLAIRE 2024 DANS LE DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
CONVENTION TRIPARTITE DE MISE A DISPOSITION D'UN EQUIPEMENT SPORTIF A L'UNION SPORTIVE D'YVIGNAC-LA-TOUR
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