CM

21 mars 2024

La Tour 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - FINANCES : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE FONCTIONNEMENT 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE : DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX - CONTROLE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS : CHOIX DU PRESTAITAIRE - RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE : ACCOMPAGNEMENT DE L'ADAC POUR LE RECRUTEMENT DU MAITRE D'OEUVRE - OISCL : MISSIONS ARGENT DE POCHE - TRANSFERT DE BAIL RURAL : PARCELLE D1541 - RESSOURCES HUMAINES: ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT - FINANCES : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE FONCTIONNEMENT 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - FINANCES : VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES - EXERCICE 2023 - FINANCES : VOTE DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES - EXERCICE 2023
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
21

Finances : Affectation des Résultats de Fonctionnement 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes

21

Finances : Affectation des Résultats de Fonctionnement 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes

21

Finances : Vote des Comptes Administratifs du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice 2023

21

Finances : Vote des Comptes de Gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
21

Ressources Humaines : Modification du Tabl'eau des Effectifs

21

Transfert de Bail Rural : Parcelle D1541

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
21

Rénovation du Groupe Scolaire : Diagnostic Amiante Avant Travaux

⚽ Sport 1 délibération
21

Controle des Equipements Sportifs : Choix du Prestaitaire

🎓 Éducation 1 délibération
21

Rénovation du Groupe Scolaire : Accompagnement de lAdac pour le Recrutement du Maitre dOeuvre

📄 Autres decisions 1 délibération
21

Oiscl : Missions Argent de Poche

👥 Ressources humaines 1 délibération
21

Ressources Humaines: Attribution de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir dAchat

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