CM

21 mars 2024

La Tour 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations
21

Finances : Affectation des Résultats de Fonctionnement 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes

21

Finances : Affectation des Résultats de Fonctionnement 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes

21

Finances : Vote des Comptes Administratifs du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice 2023

21

Finances : Vote des Comptes de Gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice 2023

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
21

Rénovation du Groupe Scolaire : Diagnostic Amiante Avant Travaux

21

Transfert de Bail Rural : Parcelle D1541

Environnement 1 délibération
21

Ressources Humaines : Modification du Tableau des Effectifs

Sport 1 délibération
21

Controle des Equipements Sportifs : Choix du Prestaitaire

Éducation 1 délibération
21

Rénovation du Groupe Scolaire : Accompagnement de lAdac pour le Recrutement du Maitre dOeuvre

Autres decisions 1 délibération
21

Oiscl : Missions Argent de Poche

Ressources humaines 1 délibération
21

Ressources Humaines: Attribution de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir dAchat

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