Conseil municipal du 2026-02-05

La Tour 5 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - ELECTIONS MUNICIPALES : MISE A DISPOSITION GRATUITE DE SALLES COMMUNALES POUR LA TENUE DE REUNIONS - OISCL : PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE SEPTEMBRE A NOVEMBRE 2025 - OISCL : DEMANDE DE PARTICIPATION POUR LA MISE EN PLACE D'UN PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE - RYTHME SCOLAIRE : DEMANDE DE DEROGATION POUR L(ORGANISATION DE LA SEMAINE D'ENSEIGNEMENT SUR 4 JOURS - FRICHE RUE DE ROPHEMEL - ENGAGEMENT DES TRAVAUX DE DEPOLLUTION DU SITE - CIMETIERE - VALIDATION DU DEVIS DE REPARATION DU MUR ACCIDENTE - DEMANDE DE CHANGEMENT DE DESTINATION D'UN BIEN SITUE SUR LA PARCELLE B742 AU LIEU-DIT LE HAUT LANNOUEE - BOULANGERIE - EXAMEN DE DEVIS POUR LA POSE DE LA DEVANTURE COMMERCIALE - RENOVATION DE L'ECOLE ANNAIK LE LEARD - AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE - FINANCES - DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE - RENOVATION DE L'ECOLE ANNAIK LE LEARD - LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
5

FRICHE RUE DE ROPHEMEL — ENGAGEMENT DES TRAVAUX DE DEPOLLUTION DU SITE

5

DEMANDE DE CHANGEMENT DE DESTINATION D'UN BIEN SITUE SUR LA PARCELLE B742 AU LIEU-DIT LE HAUT LANNOUEE

5

BOULANGERIE — EXAMEN DE DEVIS POUR LA POSE DE LA DEVANTURE COMMERCIALE

5

RENOVATION DE L'ECOLE ANNAIK LE LEARD — AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE

5

RENOVATION DE L'ECOLE ANNAIK LE LEARD — LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES

💶 Finances & Budget 3 délibérations
5

OISCL : PRISE EN CHARGE DU DEFICIT DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE SEPTEMBRE A NOVEMBRE 2025

5

OISCL : DEMANDE DE PARTICIPATION POUR LA MISE EN PLACE D'UN PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE

5

FINANCES — DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
5

ELECTIONS MUNICIPALES : MISE A DISPOSITION GRATUITE DE SALLES COMMUNALES POUR LA TENUE DE REUNIONS

🎓 Éducation 1 délibération
5

RYTHME SCOLAIRE : DEMANDE DE DEROGATION POUR L(ORGANISATION DE LA SEMAINE D'ENSEIGNEMENT SUR 4 JOURS

📄 Autres decisions 1 délibération
5

CIMETIERE — VALIDATION DU DEVIS DE REPARATION DU MUR ACCIDENTE

WEB scdl:21220391300158:2026-02-05
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