Conseil municipal du 2025-12-11

La Tour 11 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - RENOUVELLEMENT BAIL RURAL - PARCELLE B379 - RENOUVELLEMENT BAIL RURAL - PARCELLE A239 - TRAVAUX BOULANGERIE : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES TERRASSEMENT VRD - SERVICE DE FOURRIERE ANIMALE : RENOUVELLEMENT DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE - DINAN AGGLOMERATION : CONVENTION DE SERVICE - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2026 - RH : OUVERTURE D'UN POSTE D'ATSEM POUR INTEGRATION DIRECTE DANS LE GRADE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - TARIFS COMMUNAUX 2026 - BOULANGERIE : MODALITES DE SIGNATURE DU BAIL COMMERCIAL ET DU CONTRAT DE LOCATION-VENTE ASSOCIE

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Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
11

RENOUVELLEMENT BAIL RURAL — PARCELLE B379

11

RENOUVELLEMENT BAIL RURAL — PARCELLE A239

11

BOULANGERIE : MODALITES DE SIGNATURE DU BAIL COMMERCIAL ET DU CONTRAT DE LOCATION-VENTE ASSOCIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
11

TRAVAUX BOULANGERIE : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES TERRASSEMENT VRD

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SERVICE DE FOURRIERE ANIMALE : RENOUVELLEMENT DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE

📄 Autres decisions 1 délibération
11

DINAN AGGLOMERATION : CONVENTION DE SERVICE - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
11

RH : OUVERTURE D'UN POSTE D'ATSEM POUR INTEGRATION DIRECTE DANS LE GRADE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

💶 Finances & Budget 1 délibération
11

TARIFS COMMUNAUX 2026

WEB megalis:2025:29164:2025-12-11
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