Conseil municipal du 2025-09-26

La Trinité 26 septembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - PLU DOPTION DROIT DE PREEMPTION URBAIN - PLU ZAEP APPROBATION - PLU CLOTURES SOUMISES A DECLARATION PREALABLE - APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME - RESERVES FONCIERES - ACQUISITION D'UNE PARTIE DES PARCELLES ZM 50 ZM 182 ET ZM 214 - PRIX ET DESIGNATION NOTAIRE - ACQUISITION D'UN DESHERBEUR THERMIQUE - BULLETIN MUNICIPAL - EXAMEN DES DEVIS ET CHOIX DE L'IMPRIMERIE - RESERVES FONCIERES - ACQUISITION TERRAIN O TOOLE - PRIX- DESIGNATION DU NOTAIRE - BUDGET COMMUNE 2025 - DM N° 2 - VISITE DU SENAT - APPROBATION DU DEVIS POUR LE TRANSPORT - ASSOCIATION COLLECTION BLANDIN 1418 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - BOULANGERIE ACQUISITION DE MATERIEL - APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 18 JUILLET 2025 - PRESBYTERE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE FIOUL - DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE - RESERVES FONCIERES - ACQUISITION DU TERRAIN FABLET - RESERVE FONCIERE - ACQUISITION DE LA PARCELLE ZA 111 APPARTENANT A M. GUILLO - PRIX ET DESIGNATION NOTAIRE

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
25

PLU DOPTION DROIT DE PREEMPTION URBAIN

25

PLU ZAEP APPROBATION

25

PLU CLOTURES SOUMISES A DECLARATION PREALABLE

25

APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

2025

RESERVES FONCIERES — ACQUISITION D'UNE PARTIE DES PARCELLES ZM 50 ZM 182 ET ZM 214 - PRIX ET DESIGNATION NOTAIRE

2025

ACQUISITION D'UN DESHERBEUR THERMIQUE

2025

RESERVES FONCIERES — ACQUISITION TERRAIN O TOOLE - PRIX- DESIGNATION DU NOTAIRE

2025

PRESBYTERE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE FIOUL

2025

RESERVES FONCIERES — ACQUISITION DU TERRAIN FABLET

2025

RESERVE FONCIERE — ACQUISITION DE LA PARCELLE ZA 111 APPARTENANT A M. GUILLO - PRIX ET DESIGNATION NOTAIRE

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

BULLETIN MUNICIPAL — EXAMEN DES DEVIS ET CHOIX DE L'IMPRIMERIE

2025

APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 18 JUILLET 2025

2025

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

BUDGET COMMUNE 2025 - DM N° 2

2025

ASSOCIATION COLLECTION BLANDIN 1418 — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

2025

BOULANGERIE ACQUISITION DE MATERIEL

Sport 1 délibération
2025

VISITE DU SENAT — APPROBATION DU DEVIS POUR LE TRANSPORT

WEB megalis:2025:34808:2025-09-26
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