Conseil municipal du 2025-09-16

La Trinité 16 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Sécurité

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D2025.09.08_CIMETIERE_Instauration d'un règlement du cimetière communal - D2025_09_11_AFF SCOL_Aide aux devoirs - D2025_09_01_FIN-SCOL-Attribution d'une subvention classe Uis-Ecole Ste Cécile - D2025_09_02_FIN_Modif délib location salles communales - D2025.09.03_FIN-URBA_Signature de l'avenant financir à la Convention des actes ADS à GMVA - D2025.09.04_URBA_Précsion et modification de la délibération 2025-06-04 concernant une compensation suite au transfert d - D2025.09.05_URBA-DD_Signature Convention PCAET - D2025.09.07_AFF.SCOL_Modif du règlement de fonctionnement du restaurant scol - D2025.09.06_AFF.SCOL_Ouverture d'une classe bilingue breton - D2025.09.09_ASSOC_Subventions exceptionnelles DRINDED et LES HERISSONS TRINITAINS - D2025.09.10_POLICE MAIRE_Instauraton des zones 'non fumeurs' autour de certaines infrastructures

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

D2025_09_01_FIN — SCOL-Attribution d'une subvention classe Uis-Ecole Ste Cécile

2025

D2025_09_02_FIN_Modif délib location salles communales

2025

D2025.09.03_FIN — URBA_Signature de l'avenant financir à la Convention des actes ADS à GMVA

2025

D2025.09.09_ASSOC_Subventions exceptionnelles DRINDED et LES HERISSONS TRINITAINS

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2025

D2025.09.08_CIMETIERE_Instauration d'un règlement du cimetière communal

2025

D2025.09.07_AFF.SCOL_Modif du règlement de fonctionnement du restaurant scol

2025

D2025.09.10_POLICE MAIRE_Instauraton des zones 'non fumeurs' autour de certaines infrastructures

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

D2025_09_11_AFF SCOL_Aide aux devoirs

2025

D2025.09.06_AFF.SCOL_Ouverture d'une classe bilingue breton

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

D2025.09.04_URBA_Précsion et modification de la délibération 2025-06-04 concernant une compensation suite au transfert de deux parcelles de terrain totalisant 23m2

🌱 Environnement 1 délibération
2025

D2025.09.05_URBA — DD_Signature Convention PCAET

WEB megalis:2025:34808:2025-09-16
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