Conseil municipal du 2025-05-20

La Trinité 20 mai 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention Milles musicaux 2025 - Projet de modification et de suspension de la servitude de passage des piétons le long du littoral : avis de la commune - Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de loca - Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de loca - Demande dAOT sur le domaine public maritime pour la gestion du stationnement de la voile légère sur les plages - Demande de renouvellement de lAOT de gestion de la zone de mouillage et déquipement légers - Modification simplifiée du PLU n°3 : modalités de mise à disposition du public - Convention de partenariat avec lassociation Les Milles Musicaux - Subventions 2025 _modification subventions Projets citoyens et subvention exceptionnelle - Modification du régime indemnitaire - Ouverture dun poste dIngénieur territorial

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202

Projet de modification et de suspension de la servitude de passage des piétons le long du littoral : avis de la commune

2025

Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de locaux dhabitationa

2025

Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de locaux dhabitation

2025

Modification simplifiée du PLU n°3 : modalités de mise à disposition du public

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Convention Milles musicaux 2025

2025

Demande dAOT sur le domaine public maritime pour la gestion du stationnement de la voile légère sur les plages

2025

Demande de renouvellement de lAOT de gestion de la zone de mouillage et déquipement légers

2025

Convention de partenariat avec lassociation Les Milles Musicaux

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du régime indemnitaire

2025

Ouverture dun poste dIngénieur territorial

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Subventions 2025 _modification subventions Projets citoyens et subvention exceptionnelle

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