20 mai 2025
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Projet de modification et de suspension de la servitude de passage des piétons le long du littoral : avis de la commune
Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de locaux dhabitationa
Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de locaux dhabitation
Modification simplifiée du PLU n°3 : modalités de mise à disposition du public
Convention Milles musicaux 2025
Demande dAOT sur le domaine public maritime pour la gestion du stationnement de la voile légère sur les plages
Demande de renouvellement de l'AOT de gestion de la zone de mouillage et d'équipement l'égers
Convention de partenariat avec l'association Les Milles Musicaux
Modification du régime indemnitaire
Ouverture d'un poste dIngénieur territorial
Subventions 2025 _modification subventions Projets citoyens et subvention exceptionnelle
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