CM

20 mai 2025

La Trinité 11 délibérations

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202

Projet de modification et de suspension de la servitude de passage des piétons le long du littoral : avis de la commune

2025

Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de locaux dhabitationa

2025

Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement dusage de locaux dhabitation

2025

Modification simplifiée du PLU n°3 : modalités de mise à disposition du public

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Convention Milles musicaux 2025

2025

Demande dAOT sur le domaine public maritime pour la gestion du stationnement de la voile légère sur les plages

2025

Demande de renouvellement de l'AOT de gestion de la zone de mouillage et d'équipement l'égers

2025

Convention de partenariat avec l'association Les Milles Musicaux

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du régime indemnitaire

2025

Ouverture d'un poste dIngénieur territorial

Finances & Budget 1 délibération
2025

Subventions 2025 _modification subventions Projets citoyens et subvention exceptionnelle

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