CM

27 février 2024

La Trinité 8 délibérations

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Reversement au Téléthon des recettes d'un spectacle à vocation caritative

2024

Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint Michel de Carnac

2024

Convention de mise à disposition d'un agent à la commune de Saint Philibert

2024

Avance de trésorerie au budget mouillages 2024

2024

Autorisation dengager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention de servitude de passage sur la parcelle H990 (accès véhicule et réseaux)

2024

Convention SPI Ouest — France 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Vente d'une emprise du domaine public rue de Kervourden

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