Conseil municipal du 2024-02-27

La Trinité 27 février 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 26 - Convention de servitude de passage sur la parcelle H990 (accès véhicule et réseaux) - 25 - Vente dune emprise du domaine public rue de Kervourden - 27 - Reversement au Téléthon des recettes d'un spectacle à vocation caritative - 24 - Convention SPI Ouest-France 2024 - 23 - Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint Michel de Carnac - 22 - Convention de mise à disposition d'un agent à la commune de Saint Philibert - 21 - Avance de trésorerie au budget mouillages 2024 - 20 - Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

27 — Reversement au Téléthon des recettes d'un spectacle à vocation caritative

2024

23 — Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint Michel de Carnac

2024

22 — Convention de mise à disposition d'un agent à la commune de Saint Philibert

2024

21 — Avance de trésorerie au budget mouillages 2024

2024

20 — Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

26 — Convention de servitude de passage sur la parcelle H990 (accès véhicule et réseaux)

2024

24 — Convention SPI Ouest-France 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

25 — Vente dune emprise du domaine public rue de Kervourden

WEB megalis:2024:34808:2024-02-27
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