Conseil municipal du 2024-01-16

La Trinité 16 janvier 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 15 - Désignation de délégués dans les organismes extérieurs - 14 - Projets citoyens : convention à passer avec les différents porteurs de projets (PM : Les Volets Ouverts, La Vigie, - 13 - Délégation de l'admission en non-valeur de faibles montants au Maire - 12 - Approbation de la charte informatique de la commune - 11 - Convention à passer avec l'ANTAI pour la mise en oeuvre du forfait post stationnement - 10 - Aménagement de la route de Kerdual : demande de subvention au titre des amendes de polices et du Département - 09 - Attribution des marchés de travaux pour l'aménagement de la rue du Men Dû - 08 - Convention à passer avec les communes de Carnac et de Plouharnel pour le fonctionnement d'activités scolaires et ex - 07 - Convention à passer avec les communes de Carnac et de Plouharnel pour le fonctionnement de l'ALSH - 06 - Convention de mise à disposition de personnel communal de la commune de Carnac pour des interventions sportives dan - 05 - Participation financière restauration scolaire collège Saint-Michel de Carnac - 04 - Subvention classe de neige : Ecole des Crevettes Bleues - 03 - Aides aux écoles : introduction du quotient familial pour le soutien aux voyages scolaires - 02 - Tableau des effectifs : ouvertures d'un poste pour le service urbanisme et de garde du littoral - 01 - Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant vote BP 2024

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

13 — Délégation de l'admission en non-valeur de faibles montants au Maire

2024

10 — Aménagement de la route de Kerdual : demande de subvention au titre des amendes de polices et du Département

2024

08 — Convention à passer avec les communes de Carnac et de Plouharnel pour le fonctionnement d'activités scolaires et extrascolaires

2024

07 — Convention à passer avec les communes de Carnac et de Plouharnel pour le fonctionnement de l'ALSH

2024

06 — Convention de mise à disposition de personnel communal de la commune de Carnac pour des interventions sportives dans les écoles

2024

05 — Participation financière restauration scolaire collège Saint-Michel de Carnac

2024

04 — Subvention classe de neige : Ecole des Crevettes Bleues

2024

03 — Aides aux écoles : introduction du quotient familial pour le soutien aux voyages scolaires

2024

01 — Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant vote BP 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

14 — Projets citoyens : convention à passer avec les différents porteurs de projets (PM : Les Volets Ouverts, La Vigie, Le Dolmen des Possibles, Jazz Salé)

2024

11 — Convention à passer avec l'ANTAI pour la mise en oeuvre du forfait post stationnement

2024

09 — Attribution des marchés de travaux pour l'aménagement de la rue du Men Dû

🌱 Environnement 1 délibération
2024

15 — Désignation de délégués dans les organismes extérieurs

💻 Numérique 1 délibération
2024

12 — Approbation de la charte informatique de la commune

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

02 — Tableau des effectifs : ouvertures d'un poste pour le service urbanisme et de garde du littoral

WEB megalis:2024:34808:2024-01-16
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