CM

27 février 2024

La Trinité 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Reversement au Téléthon des recettes d'un spectacle à vocation caritative

2024

Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint Michel de Carnac

2024

Avance de trésorerie au budget mouillages 2024

2024

Autorisation dengager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

Autres decisions 3 délibérations
2024

Vente d'une emprise du domaine public rue de Kervourden

2024

Convention SPI Ouest — France 2024

2024

Convention de mise à disposition d'un agent à la commune de Saint Philibert

Environnement 1 délibération
2024

Convention de servitude de passage sur la parcelle H990 (accès véhicule et réseaux)

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