15 novembre 2022
15
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Contrat dassurance des risques statutaires - habilitation au centre gestion de la FPT 44
Acquisition de la parcelle ac 405
ZAC de Dornabas — Approbation du compte-rendu d'activités au 31/112/2021
Acquisition de la parcelle AI 143
Dénomination "Quai Sévine Bustamente"
Acquisition de la parcelle AC 675
Modification des statuts du SYDELA
Avis sur le projet de contrat de DSP pour lexploitation des ports de La Turballe et le Croisic
Vœu en faveur de la situation professionnelle des accompagnants des élèves en situation dhandicap (AESH)
Vœu en faveur de la situation professionnelle des accompagnants des élèves en situation dhandicap (AESH)
Cap — Atlantique Rapports annuels 2021 - eaux et assainissement
Cap — Atlantique Rapports annuels 2021 - déchets
Evolution de la part communale du taux communal de la taxe d'aménagement
Subvention exceptionnelle — Association FESTIMER
Classement des parcelles communales du domaine privé dans le domaine public
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