24 octobre 2023

— Montant Definitif 2023 dAttributions de Compensation (annule et Remplace lEnvoi N°20231024-11)

— Demande de Subvention Amendes de Police : Projet de Voirie Coispean

— Decision Modificative N° 2 - Budget Principal Commune

— Subventions aux Associations - Subvention Exceptionnelle pour Atlantic Basket Club Turballais

— Modification de la Demande de Subvention au Titre du Fonds de Concours 2023 Cap Atlantique - Renovation Energetique de la Chaufferie Mairie

— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021002 Sentier Littoral Ker Elisabeth-Actualisation

— Commune - Admission en Non-Valeur

— Actualisation de la Subvention dEquilibre et Avenant N° 1 A la Convention de Partenariat 2023 Commune de la Turballe / CCAS de la Turballe

— Abattement de la Taxe Fonciere pour les Logements en Brs

— Budget Principal - Provision pour Risques et Charges - Ajustement

— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021001 Centre Technique Municipal - Actualisation

— Commune - Creances Eteintes

— Modification de la Demande de Subvention au Titre du Fonds de Concours 2023 Cap Atlantique - Amenagement du Sentier Ker Elisabeth

— CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA SEML LAPP DU 1er JANVIER 2021 AU 31 DECEMBRE 2023 (REGULARISATION)

— CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA SEML LAPP DU 1er JANVIER 2024 AU 31 DÉCEMBRE 2026

— Avancement de Grade - Determination des Taux dAvancement de Grade et Lignes Directrices de Gestion

— Attribution du Marche de Travaux pour lAmenagement Cyclable Boulevard de lEurope

— Convention de Groupement de Commande pour la Mutualisation des Achats pour des Missions de Coordinateur de Securite et de Prevention de la Sante

— Rapports Annuels sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement Cap Atlantique

— Indemnite de Fonction des Elus - Modification du Tableau Annexe

— Installation d'Un Nouvel Elu Suite A une Demission - Modification des Membres des Commissions et Representations?

— Rapports Annuels sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles Cap Atlantique