Conseil municipal du 2023-10-24

DELIB 11 — MONTANT DEFINITIF 2023 D'ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (ANNULE ET REMPLACE L'ENVOI N°20231024-11)

DELIB 16 — DEMANDE DE SUBVENTION AMENDES DE POLICE : PROJET DE VOIRIE COISPEAN

DELIB 05 — DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE

DELIB 13 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR ATLANTIC BASKET CLUB TURBALLAIS

DELIB 14 — MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS 2023 CAP ATLANTIQUE - RENOVATION ENERGETIQUE DE LA CHAUFFERIE MAIRIE

DELIB 07 — AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) 2021002 SENTIER LITTORAL KER ELISABETH-ACTUALISATION

DELIB 09 — COMMUNE - ADMISSION EN NON-VALEUR

DELIB 12 — ACTUALISATION DE LA SUBVENTION D'EQUILIBRE ET AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 COMMUNE DE LA TURBALLE / CCAS DE LA TURBALLE

DELIB 17 — ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE POUR LES LOGEMENTS EN BRS

DELIB 10 — BUDGET PRINCIPAL - PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES - AJUSTEMENT

DELIB 06 — AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) 2021001 CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - ACTUALISATION

DELIB 08 — COMMUNE - CREANCES ETEINTES

DELIB 15 — MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS 2023 CAP ATLANTIQUE - AMENAGEMENT DU SENTIER KER ELISABETH

DELIB 19 — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA SEML LAPP DU 1er JANVIER 2021 AU 31 DECEMBRE 2023 (REGULARISATION)

DELIB 20 — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA SEML LAPP DU 1er JANVIER 2024 AU 31 DÉCEMBRE 2026

DELIB 18 — AVANCEMENT DE GRADE - DETERMINATION DES TAUX D'AVANCEMENT DE GRADE ET LIGNES DIRECTRICES DE GESTION

DELIB 22 — ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT CYCLABLE BOULEVARD DE L'EUROPE

DELIB 21 — CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MUTUALISATION DES ACHATS POUR DES MISSIONS DE COORDINATEUR DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA SANTE

DELIB 02 — RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT CAP ATLANTIQUE

DELIB 04 — INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS - MODIFICATION DU TABLEAU ANNEXE

DELIB 03 — INSTALLATION D'UN NOUVEL ELU SUITE A UNE DEMISSION - MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS ET REPRESENTATIONS?

DELIB 01 — RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES CAP ATLANTIQUE