Conseil municipal du 2023-12-12
24
délibérations
11
Finances & Budget
9
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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DELIB 03 — BUDGET PRINCIPAL - NON-OPPOSITION / RELEVE DE PRESCRIPTION - REMBOURSEMENT A UNE FAMILLE
DELIB 06 — AUTORISATION ENGAGEMENT DES DEPENSES EN INVESTISSEMENT BUDGET COMMUNAL
DELIB 08 — BUDGET ANNEXE CIMETIERE - AUTORISATION GENERALE ET PERMANENTE DE POURSUITES
DELIB 04 — TARIFS MUNICIPAUX 2024 - COMMUNE
DELIB 09 — BUDGET ANNEXE VVF - AUTORISATION GENERALE ET PERMANENTE DE POURSUITES
DELIB 1 — DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE
DELIB 2 — DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET ANNEXE VVF
DELIB 05 — TARIFS MUNICIPAUX 2024 - BUDGET ANNEXE CIMETIERE
DELIB 07 — BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION GENERALE ET PERMANENTE DE POURSUITES
DELIB 20 — DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF « PAYS DE LA LOIRE, TERRITOIRES DE CULTURE » - ÉDITION 2024 DU FESTI'VENT
DELIB 22 — DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR LA RENOVATION DU PARC DE LUMINAIRE D'ECLAIRAGE PUBLIC
DELIB 14 — CREATION D'EMPLOIS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER - EXERCICE 2024
DELIB 18 — INDEMNITES DE MISSION ET FRAIS DE DEPLACEMENT - ACTUALISATION
DELIB 12 — PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE
DELIB 17 — FORFAIT MOBILITES DURABLES AU SEIN DE LA COMMUNE DE LA TURBALLE - ACTUALISATION
DELIB 15 — RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE - RENTREE SCOLAIRE 2024
DELIB 11 — MODIFCATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (ANNULE ET REMPLACE L'ENVOI N°20231212-11)
DELIB 19 — MUTATION D'UN AGENT TITULARISE DEPUIS MOINS DE 3 ANS - REMBOURSEMENT PAR LA COMMUNE DE GUERANDE
DELIB 16 — COMPTE EPARGNE TEMPS - CONVENTION DE REPRISE - MUTATION
DELIB 13 — CREATION D'EMPLOIS POUR FAIRE FACE AUX BESOINS LIES A DES ACCROISSEMENTS TEMPORAIRES D'ACTIVITE - EXERCICE 2024
DELIB 21 — ZAC DE DORNABAS - APPROBATION DU COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ AU 31 DÉCEMBRE 2022
DELIB 24 — AMENAGEMENT FONCIER - RESERVE FONCIERE COMMUNALE
DELIB 10 — APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE 2023-2025 ENTRE L'ETAT, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CAP ATLANTIQUE ET LA COMMUNE DE LA TURBALLE
DELIB 23 — SIGNATURE DE LA CONVENTION DE SOUTIEN « COMMUNE ET GROUPEMENTS COMMUNAUX » POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS
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