12 décembre 2023

— Budget Principal - Non-Opposition / Releve de Prescription - Remboursement A une Famille

— Autorisation Engagement des Depenses en Investissement Budget Communal

— Budget Annexe Cimetiere - Autorisation Generale et Permanente de Poursuites

— Tarifs Municipaux 2024 - Commune

— Budget Annexe Vvf - Autorisation Generale et Permanente de Poursuites

— Decision Modificative N° 3 - Budget Principal Commune

— Decision Modificative N° 1 - Budget Annexe Vvf

— Tarifs Municipaux 2024 - Budget Annexe Cimetiere

— Budget Principal - Autorisation Generale et Permanente de Poursuites

— Demande de Subvention au Titre du Dispositif « Pays de la Loire, Territoires de Culture » - Édition 2024 du FestiVent

— Demande de Subvention au Titre de la DETR pour la Renovation du Parc de Luminaire dEclairage Public

— Creation d'Emplois pour Faire Face A un Besoin Lie A un Accroissement Saisonnier - Exercice 2024

— Indemnites de Mission et Frais de Deplacement - Actualisation

— Prime de Pouvoir dAchat Exceptionnelle Forfaitaire

— Forfait Mobilites Durables au Sein de la Commune de la Turballe - Actualisation

— Recours au Contrat dApprentissage - Rentree Scolaire 2024

— Modifcation du Tableau des Effectifs (annule et Remplace lEnvoi N°20231212-11)

— Mutation d'Un Agent Titularise Depuis Moins de 3 Ans - Remboursement par la Commune de Guerande

— Compte Epargne Temps - Convention de Reprise - Mutation

— Creation d'Emplois pour Faire Face aux Besoins Lies A des Accroissements Temporaires d'Activite - Exercice 2024

— ZAC de Dornabas - Approbation du Compte Rendu d'Activité au 31 Décembre 2022

— Amenagement Foncier - Reserve Fonciere Communale

— Approbation du Contrat de Mixite Sociale 2023-2025 entre l'Etat, la Communaute dAgglomeration de Cap Atlantique et la Commune de la Turballe

— Signature de la Convention de Soutien « Commune et Groupements Communaux » pour la Lutte Contre les Déchets Abandonnés Diffus