CM

12 décembre 2023

La Turballe 24 délibérations

24

délibérations

11

Finances & Budget

9

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Finances & Budget 11 délibérations

Budget Principal - Non-Opposition / Releve de Prescription - Remboursement A une Famille

Autorisation Engagement des Depenses en Investissement Budget Communal

Budget Annexe Cimetiere - Autorisation Generale et Permanente de Poursuites

Tarifs Municipaux 2024 - Commune

Budget Annexe Vvf - Autorisation Generale et Permanente de Poursuites

Decision Modificative N° 3 - Budget Principal Commune

Decision Modificative N° 1 - Budget Annexe Vvf

Tarifs Municipaux 2024 - Budget Annexe Cimetiere

Budget Principal - Autorisation Generale et Permanente de Poursuites

Demande de Subvention au Titre du Dispositif « Pays de la Loire, Territoires de Culture » - Édition 2024 du FestiVent

Demande de Subvention au Titre de la DETR pour la Renovation du Parc de Luminaire dEclairage Public

Ressources humaines 9 délibérations

Creation d'Emplois pour Faire Face A un Besoin Lie A un Accroissement Saisonnier - Exercice 2024

Indemnites de Mission et Frais de Deplacement - Actualisation

Prime de Pouvoir dAchat Exceptionnelle Forfaitaire

Forfait Mobilites Durables au Sein de la Commune de la Turballe - Actualisation

Recours au Contrat dApprentissage - Rentree Scolaire 2024

Modifcation du Tableau des Effectifs (annule et Remplace lEnvoi N°20231212-11)

Mutation d'Un Agent Titularise Depuis Moins de 3 Ans - Remboursement par la Commune de Guerande

Compte Epargne Temps - Convention de Reprise - Mutation

Creation d'Emplois pour Faire Face aux Besoins Lies A des Accroissements Temporaires d'Activite - Exercice 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

ZAC de Dornabas - Approbation du Compte Rendu d'Activité au 31 Décembre 2022

Amenagement Foncier - Reserve Fonciere Communale

Approbation du Contrat de Mixite Sociale 2023-2025 entre l'Etat, la Communaute dAgglomeration de Cap Atlantique et la Commune de la Turballe

Environnement 1 délibération

Signature de la Convention de Soutien « Commune et Groupements Communaux » pour la Lutte Contre les Déchets Abandonnés Diffus

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