CM

23 février 2026

La Turballe 33 délibérations

33

délibérations

19

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (33)

Finances & Budget 19 délibérations

Vote des Taux dImposition 2026

Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021003 Reamenagement Centre Ville - Actualisation

Autorisation de Programme et Credits de Paiement Actualisation Ap 2022001 Videoprotection

Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021007 Protection et Restauration du Littoral - Actualisation

Actualisation Fongibilite des Credits

Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021002 Sentier Littoral Ker Elisabeth - Actualisation

Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2022002 Accessibilite- Actualisation

Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2024001 Theatre de Verdure de Trescalan - Actualisation

Montant Provisoire 2026 des Attributions de Compensation

Subvention CCAS et Convention

Budget Annexe Cimetiere - Budget Primitif 2026

Budget Commune - Reprise Anticipee et Affectation du Resultat

Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2022003 Amenagement Rue Colbert - Actualisation

Convention Financiere avec le Syndicat Mixte «?les Ports de Loire-Atlantique?»

Budget Annexe Cimetiere - Reprise Anticipee et Affectation du Resultat

Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021005 Liaisons Douces - Actualisation

Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021006 Eclairage Public - Actualisation

Autorisation de Programme et Credits de Paiement Actualisation Ap 2025001 Renovation Energetique (changement Menuiseries Exterieures Mairie)

Budget Commune - Budget Primitif 2026

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE 2026-2028 ENTRE LÉTAT, LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION CAPATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO - lÉTABLISSEMENT FONCIER DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LA COMM

Biens Vacants et sans Maitre - Retrocession Parcelle Ak 224

Aide A lAccession A la Propriete - Dispositif 2026

Denomination « Impasse de la Mamoine »

Ressources humaines 3 délibérations

Indemnite Forfaitaire Complementaire pour Elections (IFCE) - Nouvelle Deliberation

Renouvellement de lAdhesion de la Commune A lOffre de Sante au Travail du Cdg 44

Modification du Tableau des Effectifs

Autres decisions 2 délibérations

Modification des Statuts du Syndicat Intercommunal A Vocation Unique (SIVU) de la Fourrière pour Animaux de la Presqu'Ile Guérandaise

Approbation du Reglement Interieur de la Casajeux

Environnement 2 délibérations

Indemnités de Fonction des Elus - Modification du Tableau Annexe

Convention de Partenariat avec le Cpie Loire Oceane pour lAnnee 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération

Cession des Parcelles An 102 - An 103 - An 104 - An 106 A la Sccv lEscale Societe du Groupe Cisn

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Renouvellement de la Convention de Partenariat - Relais Petite Enfance

Sécurité 1 délibération

Surveillance des Plages de Ker Elisabeth, des Bretons, de Cassard et de la Grande Falaise (vvf) pour la Saison 2026 - Approbation de la Convention avec lAsca44-securite Nautique Atlantique

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