23 février 2026
33
délibérations
19
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
— Vote des Taux dImposition 2026
— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021003 Reamenagement Centre Ville - Actualisation
— Autorisation de Programme et Credits de Paiement Actualisation Ap 2022001 Videoprotection
— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021007 Protection et Restauration du Littoral - Actualisation
— Actualisation Fongibilite des Credits
— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021002 Sentier Littoral Ker Elisabeth - Actualisation
— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2022002 Accessibilite- Actualisation
— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2024001 Theatre de Verdure de Trescalan - Actualisation
— Montant Provisoire 2026 des Attributions de Compensation
— Subvention CCAS et Convention
— Budget Annexe Cimetiere - Budget Primitif 2026
— Budget Commune - Reprise Anticipee et Affectation du Resultat
— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2022003 Amenagement Rue Colbert - Actualisation
— Convention Financiere avec le Syndicat Mixte «?les Ports de Loire-Atlantique?»
— Budget Annexe Cimetiere - Reprise Anticipee et Affectation du Resultat
— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021005 Liaisons Douces - Actualisation
— Autorisation de Programme - Credit de Paiement (AP/CP) 2021006 Eclairage Public - Actualisation
— Autorisation de Programme et Credits de Paiement Actualisation Ap 2025001 Renovation Energetique (changement Menuiseries Exterieures Mairie)
— Budget Commune - Budget Primitif 2026
— APPROBATION DU CONTRAT DE MIXITE SOCIALE 2026-2028 ENTRE LÉTAT, LA COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION CAPATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO - lÉTABLISSEMENT FONCIER DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LA COMM
— Biens Vacants et sans Maitre - Retrocession Parcelle Ak 224
— Aide A lAccession A la Propriete - Dispositif 2026
— Denomination « Impasse de la Mamoine »
— Indemnite Forfaitaire Complementaire pour Elections (IFCE) - Nouvelle Deliberation
— Renouvellement de lAdhesion de la Commune A lOffre de Sante au Travail du Cdg 44
— Modification du Tableau des Effectifs
— Modification des Statuts du Syndicat Intercommunal A Vocation Unique (SIVU) de la Fourrière pour Animaux de la Presqu'Ile Guérandaise
— Approbation du Reglement Interieur de la Casajeux
— Indemnités de Fonction des Elus - Modification du Tableau Annexe
— Convention de Partenariat avec le Cpie Loire Oceane pour lAnnee 2026
— Cession des Parcelles An 102 - An 103 - An 104 - An 106 A la Sccv lEscale Societe du Groupe Cisn
— Renouvellement de la Convention de Partenariat - Relais Petite Enfance
— Surveillance des Plages de Ker Elisabeth, des Bretons, de Cassard et de la Grande Falaise (vvf) pour la Saison 2026 - Approbation de la Convention avec lAsca44-securite Nautique Atlantique
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