Conseil municipal du 2024-10-15

Labège 15 octobre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols (2021/2024) - Création emploi non permanent à temps complet lié à un accroissement temporaire d'activité article L.332-23.1° du code g - Convention d'autorisation temporaire d'occupation des parcelles AZ 6,11,12 et 41 par ASF pour vérifier et contrôler l'ét - Avis de la commune de Labège sur la révision du plan local d'urbanisme d'Escalquens - Convention de partenariat sur l'innovation RH avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale - période 2 - Cession à titre onéreux d'un bien immobilier communal situé sur les parcelle cadastrées section AV n° 117 et 118 - 5 Imp - Avenant N° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour le/les contrats de commande de prestations d

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
77

Convention d'autorisation temporaire d'occupation des parcelles AZ 6,11,12 et 41 par ASF pour vérifier et contrôler l'état de conservation des buses métalliques rétablissant les écoulements hydrauliqu

82

Cession à titre onéreux d'un bien immobilier communal situé sur les parcelle cadastrées section AV n° 117 et 118 - 5 Impasse de l'Ancien château

👥 Ressources humaines 2 délibérations
79

Convention de partenariat sur l'innovation RH avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale - période 2024-2026

80

Création emploi non permanent à temps complet lié à un accroissement temporaire d'activité article L.332-23.1° du code général de la fonction publique - Service Enfance/ Jeunesse

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
81

Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols (2021/2024)

83

Avis de la commune de Labège sur la révision du plan local d'urbanisme d'Escalquens

📄 Autres decisions 1 délibération
78

Avenant N° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour le/les contrats de commande de prestations de services pour les missions Urbaniste conseil / MOE sur te territoire de Labège

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-de-labege:2024-10-15
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