Conseil municipal du 2024-07-02

Labège 2 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Association éducative de labège (AEL): Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'associati - Apprentissage 2024-2025 - Création emplois permanents dans le cadre de stagiairisation de 2 agents: Rédacteur territorial à 35h00 hebdomadaires Ad - Création 3 postes non-permanents: Accroissement temporaire d’activité (article L. 332-23.1° du Code général de la fonct - Modification des statuts du Sicoval - Modification du lieu du marché de plein vent - Informatique – Convention de prestations de services pour la fourniture de services et outils en systèmes d’information - Tarifs enfance jeunesse 2024-2025 - Cession foncière au profit Département de la Haute-Garonne en vue de l'accueil d'un collège sur le territoire - Instauration de tarifs spécifiques pour les associations avec la structure Numéri'Lab - Bilan de la mise à disposition et approbation de la 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Labè - Approbation des modifications statutaires du Syndicat mixte pour réhabilitation de l’ancienne décharge de DRÉMIL-LAFAGE - Création emplois permanents: Besoins des services ou nature des fonctions et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait p - Tarifs municipaux mise à disposition des équipements sportifs pour les scolaires hors premier degrés

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Délibérations (14)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
54

Apprentissage 2024-2025

55

Création emplois permanents: Besoins des services ou nature des fonctions et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions statutaires (article L. 332-8.2° du code géné

56

Création 3 postes non — permanents: Accroissement temporaire d’activité (article L. 332-23.1° du Code général de la fonction publique)

57

Association éducative de labège (AEL): Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association pour l'année scolaire 2024-2025

58

Création emplois permanents dans le cadre de stagiairisation de 2 agents: Rédacteur territorial à 35h00 hebdomadaires Adjoint technique à 15h00 hebdomadaires

59

Informatique — Convention de prestations de services pour la fourniture de services et outils en systèmes d’information entre la commune de Labège et le Sicoval

💶 Finances & Budget 3 délibérations
52

Tarifs enfance jeunesse 2024-2025

53

Instauration de tarifs spécifiques pour les associations avec la structure Numéri'Lab

60

Tarifs municipaux mise à disposition des équipements sportifs pour les scolaires hors premier degrés

📄 Autres decisions 2 délibérations
48

Modification des statuts du Sicoval

49

Modification du lieu du marché de plein vent

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
50

Approbation des modifications statutaires du Syndicat mixte pour réhabilitation de l’ancienne décharge de DRÉMIL-LAFAGE (SMRAD ) pour finaliser le processus d'adhésion des nouvelles communes adhérente

51

Bilan de la mise à disposition et approbation de la 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Labège

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
47

Cession foncière au profit Département de la Haute-Garonne en vue de l'accueil d'un collège sur le territoire

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