Conseil municipal du 2024-12-12

Laignelet 12 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Validation du transport pour le séjour scolaire à Montmartin sur Mer - Avis sur le PLU de la Ville de Fougères - Validation des étapes liées au PLU - Avis sur lenquête publique concernant le captage de leau potable de la Bretonnière - Validation du rapport sur le prix et la qualité du Service de l'eau (RQPS) - Validation du rapport dactivités de Fougères Agglomération - Validation du contrat pour le poste dArchiviste - Validation du contrat pour le poste dAgent Technique à lécole - Validation de la nature du poste de Secrétaire Générale - Subvention exceptionnelle pour les enfants de la commune concernant le séjour scolaire à Montmartin sur Mer - Validation du plan de financement pour aménagement « Avenue de Bretagne » - Validation du devis PIC PUB FOUGERES - Validation du devis SAUCET - Validation du devis KOMPAN - Validation du devis TROPEE pour lalarme intrusion à lécole - Validation du devis LAMBERT pour la Résidence du Clos Coris - Admission en non-valeur

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
139

Admission en non-valeur

147

Subvention exceptionnelle pour les enfants de la commune concernant le séjour scolaire à Montmartin sur Mer

151

Validation du rapport dactivités de Fougères Agglomération

152

Validation du rapport sur le prix et la qualité du Service de l'eau (RQPS)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
144

Validation du devis PIC PUB FOUGERES

145

Validation du plan de financement pour aménagement « Avenue de Bretagne »

154

Validation des étapes liées au PLU

155

Avis sur le PLU de la Ville de Fougères

📄 Autres decisions 3 délibérations
140

Validation du devis LAMBERT pour la Résidence du Clos Coris

142

Validation du devis KOMPAN

143

Validation du devis SAUCET

👥 Ressources humaines 3 délibérations
148

Validation de la nature du poste de Secrétaire Générale

149

Validation du contrat pour le poste dAgent Technique à lécole

150

Validation du contrat pour le poste dArchiviste

🎓 Éducation 1 délibération
141

Validation du devis TROPEE pour lalarme intrusion à lécole

Sport 1 délibération
146

Validation du transport pour le séjour scolaire à Montmartin sur Mer

🌱 Environnement 1 délibération
153

Avis sur lenquête publique concernant le captage de leau potable de la Bretonnière

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