12 décembre 2024
17
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Admission en non-valeur
Subvention exceptionnelle pour les enfants de la commune concernant le séjour scolaire à Montmartin sur Mer
Validation du rapport d'activités de Fougères Agglomération
Validation du rapport sur le prix et la qualité du Service de l'eau (RQPS)
Validation du devis PIC PUB FOUGERES
Validation du plan de financement pour aménagement « Avenue de Bretagne »
Validation des étapes liées au PLU
Avis sur le PLU de la Ville de Fougères
Validation du devis LAMBERT pour la Résidence du Clos Coris
Validation du devis KOMPAN
Validation du devis SAUCET
Validation de la nature du poste de Secrétaire Générale
Validation du contrat pour le poste dAgent Technique à l'école
Validation du contrat pour le poste dArchiviste
Validation du devis TROPEE pour lalarme intrusion à l'école
Validation du transport pour le séjour scolaire à Montmartin sur Mer
Avis sur lenquête publique concernant le captage de l'eau potable de la Bretonnière
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