Conseil municipal du 2024-11-07

Laignelet 7 novembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Environnement

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Etude du prix de vente du terrain de la ZA de la Massonnais - Annule et Remplace - Validation de la viabilisation de la parcelle de la Massonnais - Reprise des logements du presbytère - Révision des tarifs 2025 pour l'assainissement des eaux usées - Validation du devis pour remplacement du module antipanique de la porte accès cour de la Salle Communale - Etude du nom du lotissement en centre bourg - Financement sortie scolaire 2025 pour l'école des 3 Chênes - Révision des tarifs 2025 pour les photocopies - Etude du nom du giratoire au lieu-dit La Croix aux Morts - Validation du devis pour divers travaux de plomberie à la salle La Foucherais - Etude du prix de vente du terrain de la ZA de la Massaonnais - Validation du rapport d'activités du SITCOM du Pays de Fougères - Validation du rapport d'activités de Fougères Agglomération - Spectacle de fin d'année - organisation - Validation de la prolongation du contrat de prestation pour l'assistance technique et le suivi du fonctionnement des pos - Validation du rapport annuel du Service Assainissement - Validation du devis de l'éclairage public - Révision des tarifs 2025 pour le cimetière - Révision des tarifs 2025 des terrains mis à disposition - Révision des tarifs 2025 pour la location des salles

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Délibérations (20)

🌱 Environnement 6 délibérations
120

Révision des tarifs 2025 pour l'assainissement des eaux usées

122

Validation de la viabilisation de la parcelle de la Massonnais

126

Validation du devis de l'éclairage public

128

Validation de la prolongation du contrat de prestation pour l'assistance technique et le suivi du fonctionnement des postes de refoulement

134

Validation du rapport d'activités du SITCOM du Pays de Fougères

136

Validation du rapport annuel du Service Assainissement

💶 Finances & Budget 5 délibérations
117

Révision des tarifs 2025 pour la location des salles

118

Révision des tarifs 2025 des terrains mis à disposition

119

Révision des tarifs 2025 pour le cimetière

121

Révision des tarifs 2025 pour les photocopies

130

Financement sortie scolaire 2025 pour l'école des 3 Chênes

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
123

Etude du prix de vente du terrain de la ZA de la Massaonnais

124

Etude du prix de vente du terrain de la ZA de la Massonnais - Annule et Remplace

131

Etude du nom du lotissement en centre bourg

132

Etude du nom du giratoire au lieu — dit La Croix aux Morts

133

Reprise des logements du presbytère

📄 Autres decisions 2 délibérations
127

Validation du devis pour remplacement du module antipanique de la porte accès cour de la Salle Communale

135

Validation du rapport d'activités de Fougères Agglomération

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
129

Validation du devis pour divers travaux de plomberie à la salle La Foucherais

137

Spectacle de fin d'année — organisation

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