Conseil municipal du 2024-12-12

Laignelet 12 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Autres decisions

3

Environnement

2

Éducation

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Validation du transport pour le séjour scolaire à Montmartin sur Mer - Avis sur le PLU de la Ville de Fougères - Validation des étapes liées au PLU - Avis sur lenquête publique concernant le captage de leau potable de la Bretonnière - Validation du rapport sur le prix et la qualité du Service de l'eau (RQPS) - Validation du rapport dactivités de Fougères Agglomération - Validation du contrat pour le poste dArchiviste - Validation du contrat pour le poste dAgent Technique à lécole - Validation de la nature du poste de Secrétaire Générale - Subvention exceptionnelle pour les enfants de la commune concernant le séjour scolaire à Montmartin sur Mer - Validation du plan de financement pour aménagement « Avenue de Bretagne » - Validation du devis PIC PUB FOUGERES - Validation du devis SAUCET - Validation du devis KOMPAN - Validation du devis TROPEE pour lalarme intrusion à lécole - Validation du devis LAMBERT pour la Résidence du Clos Coris - Admission en non-valeur

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 8 délibérations
139

Admission en non-valeur

140

Validation du devis LAMBERT pour la Résidence du Clos Coris

142

Validation du devis KOMPAN

143

Validation du devis SAUCET

144

Validation du devis PIC PUB FOUGERES

150

Validation du contrat pour le poste dArchiviste

151

Validation du rapport dactivités de Fougères Agglomération

154

Validation des étapes liées au PLU

🌱 Environnement 3 délibérations
148

Validation de la nature du poste de Secrétaire Générale

152

Validation du rapport sur le prix et la qualité du Service de l'eau (RQPS)

153

Avis sur lenquête publique concernant le captage de leau potable de la Bretonnière

🎓 Éducation 2 délibérations
141

Validation du devis TROPEE pour lalarme intrusion à lécole

149

Validation du contrat pour le poste dAgent Technique à lécole

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
145

Validation du plan de financement pour aménagement « Avenue de Bretagne »

155

Avis sur le PLU de la Ville de Fougères

Sport 1 délibération
146

Validation du transport pour le séjour scolaire à Montmartin sur Mer

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
147

Subvention exceptionnelle pour les enfants de la commune concernant le séjour scolaire à Montmartin sur Mer

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