28 avril 2025
11
délibérations
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Bourse à projets Attribution d'une subvention à l'association « Les Sénégaleizh »
Convention de mandat pour la passation de marchés publics de fournitures et de services Service c'ommun d'achats L'AMBALLE
Révision des loyers du Château Noble au 1er juillet 2025
Multi — accueil Chamboultout Modification du montant de la Subvention de fonctionnement 2025
Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste dadjoint technique (TC) Création d'un poste dadjoint technique principal de 2ème classe (TC)
Modification du tableau des effectifs Avancements de grade 2025
Activité « Sport adapté » pour mineurs Reconduction
Modification des critères de sélection pour les activités enfance jeunesse ayant un nombre de places limité
Modification du règlement intérieur des services péri et extrascolaires
Partage des frais dhébergement des camps enfance Eté 2025 avec la commune de PONT-PÉAN
Convention avec la commune de PONT PÉAN C'amp intercommunal de j'eunes 2025
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