Conseil municipal du 2025-03-24
21
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Syndicat Intercommunal « Musique sur la rive Sud » - Participation 2025
Tarifs de location de lArchipel - Précision
Fixation des tarifs 2025 des camps pour mineurs
Fixation des tarifs 2025 pour le dispositif « Un été différent »
Tarification des activités de la maison des jeunes hors période estivale
16 Tarification de la fourniture des repas au multi-accueil « Chamboultout »
Tarification 2025 — Repas pour les agents de la collectivité
Ressources humaines — Journée technique Agence Bretonne de la Biodiversité Prise en charge des frais de transport
Ressources humaines Remboursement des frais de transport, des frais de repas et dhébergement engagés par les personnels
Protection sociale complémentaire « Risque santé » - Choix de la labellisation ou de la convention de participation - Participation de la collectivité
Modification du tableau des effectifs — Suppression dun poste dadjoint danimation 2ème classe et création dun poste dadjoint danimation principal 2ème classe contractuel (TC)
Convention de servitude ENEDIS Parcelle ZY 38 Autorisation à Mme la Maire de la signer
ENEDIS Conventions de servitude parcelles AB 1078, 1080 et 1087 et AC 42, 816 et 817 Autorisation à Mme la Maire de signer lacte authentique
ZAE des Trois Prés Avis sur la prise en considération du projet d'aménagement et la définition d'un périmètre de sursis à statuer
Dénomination de voie Impasse du Pigeon Blanc
Dispositif dachats centralisés REGATE Approbation dun avenant n°1 à la convention dadhésion - Autorisation de signature Délégation à Mme la Maire
Transition Contrat dObligation Réelle Environnementale Ferme de Mérol
Relais petite enfance — Avenant à la convention dentente intercommunale
Syndicat intercommunal de la piscine de la Conterie Désignation dun délégué titulaire en remplacement de Mme FOULLOUS-LOPINET
Adhésion au dispositif PEOL (Plateforme dÉvaluation et dOrientation Linguistique)
Création dune Zone dAménagement Différé par Rennes Métropole sur le territoire communal Avis de la commune
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