Conseil municipal du 2025-03-24

Laillé 24 mars 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - ZAE des Trois Prés Avis sur la prise en considération du projet d'aménagement et la définition d'un périmètre de sursis - Dénomination de voie Impasse du Pigeon Blanc - Création dune Zone dAménagement Différé par Rennes Métropole sur le territoire communal Avis de la commune - Transition Contrat dObligation Réelle Environnementale Ferme de Mérol - Adhésion au dispositif PEOL (Plateforme dÉvaluation et dOrientation Linguistique) - Modification du tableau des effectifs - Suppression dun poste dadjoint danimation 2ème classe et création dun poste dadj - Dispositif dachats centralisés REGATE Approbation dun avenant n°1 à la convention dadhésion - Autorisation de signature - ENEDIS Conventions de servitude parcelles AB 1078, 1080 et 1087 et AC 42, 816 et 817 Autorisation à Mme la Maire de s - Convention de servitude ENEDIS Parcelle ZY 38 Autorisation à Mme la Maire de la signer - Protection sociale complémentaire « Risque santé » - Choix de la labellisation ou de la convention de participation - Pa - Ressources humaines - Journée technique Agence Bretonne de la Biodiversité Prise en charge des frais de transport - Ressources humaines Remboursement des frais de transport, des frais de repas et dhébergement engagés par les personnels - Syndicat intercommunal de la piscine de la Conterie Désignation dun délégué titulaire en remplacement de Mme FOULLOUS-L - Relais petite enfance - Avenant à la convention dentente intercommunale - Tarification 2025 - Repas pour les agents de la collectivité - Tarification des activités de la maison des jeunes hors période estivale - 16 Tarification de la fourniture des repas au multi-accueil « Chamboultout » - Fixation des tarifs 2025 pour le dispositif « Un été différent » - Fixation des tarifs 2025 des camps pour mineurs - Tarifs de location de lArchipel - Précision

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
1124032025

Syndicat Intercommunal « Musique sur la rive Sud » - Participation 2025

1224032025

Tarifs de location de lArchipel - Précision

1324032025

Fixation des tarifs 2025 des camps pour mineurs

1424032025

Fixation des tarifs 2025 pour le dispositif « Un été différent »

1524032025

Tarification des activités de la maison des jeunes hors période estivale

1624032025

16 Tarification de la fourniture des repas au multi-accueil « Chamboultout »

1824032025

Tarification 2025 — Repas pour les agents de la collectivité

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024032025

Ressources humaines — Journée technique Agence Bretonne de la Biodiversité Prise en charge des frais de transport

2124032025

Ressources humaines Remboursement des frais de transport, des frais de repas et dhébergement engagés par les personnels

2224032025

Protection sociale complémentaire « Risque santé » - Choix de la labellisation ou de la convention de participation - Participation de la collectivité

2324032025

Modification du tableau des effectifs — Suppression dun poste dadjoint danimation 2ème classe et création dun poste dadjoint danimation principal 2ème classe contractuel (TC)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2424032025

Convention de servitude ENEDIS Parcelle ZY 38 Autorisation à Mme la Maire de la signer

2524032025

ENEDIS Conventions de servitude parcelles AB 1078, 1080 et 1087 et AC 42, 816 et 817 Autorisation à Mme la Maire de signer lacte authentique

3024032025

ZAE des Trois Prés Avis sur la prise en considération du projet d'aménagement et la définition d'un périmètre de sursis à statuer

3124032025

Dénomination de voie Impasse du Pigeon Blanc

🌱 Environnement 2 délibérations
2624032025

Dispositif dachats centralisés REGATE Approbation dun avenant n°1 à la convention dadhésion - Autorisation de signature Délégation à Mme la Maire

2824032025

Transition Contrat dObligation Réelle Environnementale Ferme de Mérol

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
1724032025

Relais petite enfance — Avenant à la convention dentente intercommunale

Sport 1 délibération
1924032025

Syndicat intercommunal de la piscine de la Conterie Désignation dun délégué titulaire en remplacement de Mme FOULLOUS-LOPINET

📄 Autres decisions 1 délibération
2724032025

Adhésion au dispositif PEOL (Plateforme dÉvaluation et dOrientation Linguistique)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2924032025

Création dune Zone dAménagement Différé par Rennes Métropole sur le territoire communal Avis de la commune

WEB megalis:2025:13268:2025-03-24
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