9 septembre 2024

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Cimetière Rétrocession d'une concession de 15 ans

C'onclusion d'une convention de s'ervitude de passage d'une c'analisation de transfert avec la SA SVELTIC Autorisation à Mme la Maire de la s'igner

Marché de maîtrise duvre pour la réhabilitation d'une ancienne habitation en crêperie - restaurant avec un logement Résiliation Approbation du paiement des honoraires darchitecte

Attribution d'une subvention exceptionnelle 50 ans du club des Bienvenus

Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste dadjoint technique principal 2ème classe et création d'un poste dadjoint technique Service Espaces Publics

Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste dingénieur territorial (TNC) et création d'un poste dingénieur contractuel de «chargé(e) de la transition écologique » (TNC

ZAC de la Touche Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2023

Convention de répartition intercommunale des frais de fonctionnement du RASED Autorisation à Mme la Maire de la signer

Convention c'onstitutive d'une entente intercommunale pour la création et le fonctionnement d'un service mutualisé informatique avec les communes de BOURGBARRÉ N'OUVOITOU et PO