Conseil municipal du 2024-09-09
10
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Vente du bien situé 30 bis place Andrée Récipon Autorisation à Mme la Maire de signer
Cimetière Rétrocession dune concession de 15 ans
Conclusion dune convention de servitude de passage dune canalisation de transfert avec la SA SVELTIC Autorisation à Mme la Maire de la signer
Marché de maîtrise duvre pour la réhabilitation dune ancienne habitation en crêperie - restaurant avec un logement Résiliation Approbation du paiement des honoraires darchitecte
Attribution dune subvention exceptionnelle 50 ans du club des Bienvenus
Modification du tableau des effectifs Suppression dun poste dadjoint technique principal 2ème classe et création dun poste dadjoint technique Service Espaces Publics
Modification du tableau des effectifs Suppression dun poste dingénieur territorial (TNC) et création dun poste dingénieur contractuel de «chargé(e) de la transition écologique » (TNC
ZAC de la Touche Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2023
Convention de répartition intercommunale des frais de fonctionnement du RASED Autorisation à Mme la Maire de la signer
Convention constitutive dune entente intercommunale pour la création et le fonctionnement dun service mutualisé informatique avec les communes de BOURGBARRÉ NOUVOITOU et PO
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