15 décembre 2025

Foncier — Cession demprise du domaine public - Cadouan (Planguenoual)

Foncier — Cession demprise du domaine public - Rue des Tertreaux (Maroué)

Foncier — ZAC du Liffré - Rétrocession d'une allée piétonne par NEOTOA

C'ulture — GIP Musée Mathurin Méheut - Participation financière l'iée au besoin de trésorerie

C'ulture — Quai d'es Rêves - Partenariats avec d'es structures à c'aractère social

C'ulture — Quai d'es Rêves - Convention de partenariat avec le c'ollège S'acré-C'ur et le lycée S'aint-J'oseph

C'ulture — Quai d'es Rêves - Convention de partenariat avec l'Amicale de l'Orchestre dHarmonie de L'amballe

Aménagement — Aménagement de la RD 768 (La Doberie) - Modification de lavant-projet

Urbanisme — Projet de Réserve Naturelle Régionale (RNR) Landes et bocage de La Poterie - Mise à jour du tabl'eau de classement des parcelles communales

Affaires générales — Dérogation au principe du repos dominical - 2026 - Commerces de détail et concessionnaires automobiles

Affaires générales — Election du Maire délégué de Planguenoual

Affaires générales — Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 3 novembre 2025 - Approbation

Finances — Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2026

Finances — Budget 2026 - Autorisation dexécution du budget avant son vote

Finances — Décision modificative n°2

Aménagement — Venelle des Tanneurs (Lamballe) - Effacement de réseaux aériens

Aménagement — Aménagement du plan d'eau de la Ville Gaudu - Engagement des procédures réglementaires et pré-opérationnelles

Affaires générales — Lotissement du Clos Marin (Planguenoual) - Protocole transactionnel avec laménageur TK Promotion

Ressources humaines — Forfait Mobilités Durables

Action éducative — Convention Territoriale Globale (CTG) - Stratégies Familles 2026-2030