Conseil municipal du 2026-01-26

Lamballe-Armor 26 janvier 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Éducation

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Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Affaires générales - Désignation d'un Conseiller municipal pour siéger au conseil d'école Louis Guilloux (Planguenoual) - Affaires générales - Association foncière de remembrement de Trégomar - Désignation d'un nouveau membre - Foncier - Bail rural au profit de la SCEA Ferme de la Mare - Parcelle 252 AN 089 - Ville Gaudu (La Poterie) - Affaires générales - Protocole transactionnel relatif à la réparation des dommages causés à un bien rue de Lanjouan - Foncier - Changement d'affectation d'usage de la cour de service de l'école Lavergne - Culture - Quai des Rêves - Renouvellement signature charte scène de territoire - Finances - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2026 - Action Educative - Transport scolaire - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence - Affaires générales - Convention de partenariat pour la collecte, le tri et la revalorisation des déchets d'équipements é - Affaires générales - Désignation d'un Conseiller municipal pour siéger au conseil d'école Louis Guilloux (Planguenoual) - Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2025 - Approbation

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Délibérations (12)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Foncier — Bail rural au profit de la SCEA Ferme de la Mare - Parcelle 252 AN 089 - Ville Gaudu (La Poterie)

2026

Foncier — Changement d'affectation d'usage de la cour de service de l'école Lavergne

2026

Culture — Quai des Rêves - Renouvellement signature charte scène de territoire

🎓 Éducation 2 délibérations
2026

Affaires générales — Désignation d'un Conseiller municipal pour siéger au conseil d'école Louis Guilloux (Planguenoual)

2026

Affaires générales — Désignation d'un Conseiller municipal pour siéger au conseil d'école Louis Guilloux (Planguenoual)

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Affaires générales — Association foncière de remembrement de Trégomar - Désignation d'un nouveau membre

2026

Affaires générales — Convention de partenariat pour la collecte, le tri et la revalorisation des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)

🏛️ Administration 2 délibérations
2026

Affaires générales — Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

2026

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2025 - Approbation

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Affaires générales — Protocole transactionnel relatif à la réparation des dommages causés à un bien rue de Lanjouan

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Finances — Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2026

Sport 1 délibération
2026

Action Educative — Transport scolaire - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence

WEB scdl:20008417600011:2026-01-26
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