16 décembre 2024

Gestion du patrimoine — Eclairage public - Rénovation de 50 foyers dans le cadre du programme fonds vert

Affaires foncières — Cession de terrains à La Rance - Projet immobilier social (Planguenoual)

Affaires foncières — Cession de terrains à IPCS Invest pour le compte de BSB - HLM Les Foyers - Projets immobiliers sociaux

Affaires foncières — Abandon de quatre projets de construction de logements locatifs sociaux - Reversement des financements à Lamballe Terre & Mer

C'ulture — Bibliothèque - Projet c'ulturel, scientifique, éducatif et social (PCSES) - Période 2025-2028

Affaires foncières — Servitude au profit de Mégalis Rue Papegault (Lamballe)

Ressources humaines — Régime indemnitaire du personnel

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines — Direction générale - Création d'un emploi fonctionnel de direction des services techniques et d'un poste au tableau des effectifs

Affaires générales — Dérogation au principe du repos dominical - 2025 - Commerces de détail et concessionnaires automobiles

Finances — Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2025

Finances — Budget 2024 - Décision modificative n°2

Finances — Budget 2025 - Autorisation dexécution du budget avant son vote

Aménagement — Aménagement du secteur du Bourg Hurel et Rue de Bouin - Avant-projet

Affaires foncières — Acquisition de la Maison du Bourreau au Département

Actions sociales et citoyennes — Tranquillité publique, sécurité et prévention de la délinquance - Cadre du dispositif pour la période 2025-2028

Actions sociales et citoyennes — Espaces sans tabac - Convention avec le comité des Côtes dArmor de la ligue contre le cander

Action éducative — GIP du Penthièvre - Départ et entrée d'un adhérent - Modification de la convention constitutive - Représentants

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 4 novembre 2024 - Approbation