Conseil municipal du 2024-09-23

Affaires foncières — Cessions d'emprises du domaine public - La Bourdonnais et rue des Lavandières (Trégomar)

Urbanisme — Requalification du site de l'ancien collège Gustave Téry - EPF de Bretagne - Convention opérationnelle d'actions foncières

Vie associative — Salles municipales - Mise à disposition à la commune de Saint-Alban

Vie associative — Emplois associatifs locaux - Conventions tripartites avec le Département - Avenants

Vie associative — Charte d'engagements réciproques

Actions sociales et citoyennes — Ateliers de Français - Convention de partenariat - Penthièvre Actions et Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Affaires générales — Centre de gestion des Côtes d'Armor - Archives - Lettre de cadrage - Période 2024-2028

Affaires générales — Associations foncières - Mise à disposition des ressources communales - Lettre de cadrage

Affaires foncières — Cessions d'emprises du domaine public - La Bourdonnais et rue des Lavandières (Trégomar)

Urbanisme — Requalification du site de l'ancien collège Gustave Téry - EPF de Bretagne - Convention opérationnelle d'actions foncières

Vie associative — Salles municipales - Mise à disposition à la Commune de Saint-Alban

Vie associative — Emplois associatifs locaux - Conventions tripartites avec le Département - Avenants

Vie associative — Charte d'engagements réciproques

Affaires générales — Centre de Gestion des Côtes d'Armor - Archives - Lettre de cadrage - Période 2024-2028

Aménagement — Pla Vélo - Conventions d'occupation du domaine public routier départemental

Affaires foncières — Acquisition du chemin des Palefreniers (Lamballe)

Urbanisme — Service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre & Mer - Adhésion de la commune de Lamballe-Armor - Renouvellement

Urbanisme — Site patrimonial remarquable - Périmètres délimités des abords des monuments historiques - Propositions

Urbanisme — Gestion et suivi de l'autorisation préalable de mise en location

Urbanisme — Aides individuelles au ravalement de façades - Attribution

Aménagement — Plan vélo - Conventions d'occupation du domaine public routier départemental

Affaires foncières — Acquisition du chemin des Palfreniers (Lamballe)

Urbanisme — Aides individuelles au ravalement de façades - Attribution

Urbanisme — Service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre & Mer - Adhésion de la Commune de Lamballe-Armor - Renouvellement

Urbanisme — Site Patrimonial Remarquable - Périmètres délimités des abords des monuments historiques - Propositions

Urbanisme — Gestion et suivi de l'autorisation préalable de mise en location

Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois

Ressources humaines — Tableau des effectifs - Modification

Ressources humaines — Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage

Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois

Ressources humaines — Tableau des effectifs - Modification

Ressources humaines — Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage

Affaires générales — Associations foncières - Mise à disposition des ressources communales - Lettre de cadrage

Urbanisme — Elaboration du zonage de la gestion des eaux pluviales de Lamballe-Armor

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Urbanisme — Elaboration du zonage de la gestion des eaux pluviales de Lamballe-Armor

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Actions sociales et citoyennes — Création d'une réserve communale de sécurité civile

Actions sociales et citoyennes — Création d'une réserve communale de Sécurité Civile

Actions sociales et citoyennes — Ateliers de français - Convention de partenariat - Penthièvre Action et Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Affaires financières — Révision du pacte financier et fiscal - Convention de reversement de fiscalité

Affaires financières — Révision du pacte financier et fiscal - Convention de reversement de fiscalité

Affaires éducatives — Participation des communes extérieures - Année scolaire 2024/2025

Affaires éducatives — Participation des communes extérieures - Année scolaire 2024/2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 15 juillet 2024 - Approbation

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 15 juillet 2024 - Approbation