CM

4 novembre 2024

Lamballe-Armor 11 délibérations

11

délibérations

2

Administration

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Action éducative - Intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Temps de pause méridienne - Vie associative - Emplois associatifs - Convention avec le Département et l'Agglomération de Dinan - Vie associative - Subventions complémentaires 2024 - Attributions - Vie associative - Minibus municipal gratuit - Contrats avec les Sociétés LOCAJEN et VISIOCOM - Patrimoine - Convention de partenariat pour la réalisation d'études énergétiques - SDE 22 Programme ACTEE 2024 (Actions - Affaires foncières - Servitude au profit d'ENEDIS - Lieu-dit Mon Plaisir (Maroué) - Affaires générales - Association des Villes marraines - Adhésion - Parrainage d'une compagnie de fusiliers marins Bernie - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2024 - Approbation - Affaires foncières - Acquisition d'une portion de sentier de randonnée (Meslin) - Affaires foncières - Cessions d'emprises du domaine public - Lotissement rue des Plages (Morieux)
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Délibérations (11)

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

2024

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2024 - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Affaires foncières — Acquisition d'une portion de sentier de randonnée (Meslin)

2024

Affaires foncières — Cessions demprises du domaine public - Lotissement rue des Plages (Morieux)

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Action éducative — Intervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) - Temps de pause méridienne

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Vie associative — Emplois associatifs - Convention avec le Département et lAgglomération de Dinan

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Vie associative — Subventions complémentaires 2024 - Attributions

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Vie associative — Minibus municipal gratuit - Contrats avec les Sociétés LOCAJEN et VISIOCOM

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Patrimoine — Convention de partenariat pour la réalisation détudes énergétiques - SDE 22 Programme ACTEE 2024 (Actions des Collectivités Territoriales pour lEfficacité Energétique)

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Affaires foncières — Servitude au profit dENEDIS - Lieu-dit Mon Plaisir (Maroué)

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Affaires générales — Association des Villes marraines - Adhésion - Parrainage d'une compagnie de fusiliers marins Bernier

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