Conseil municipal du 2026-03-02

Aménagement — Rénovation de l'éclairage public rue Saint-Michel (Planguenoual) - Validation du projet du SDE 22

Urbanisme — Dénomination de rue - Changement de dénomination de la rue de Beausoleil en rue Sébastien Coupé

Foncier — Servitude au profit de ENEDIS - Rue Docteur Lavergne - Îlot de la Pépinière (Lamballe)

Foncier — Servitude au profit de ENEDIS - Lotissement Coteaux du Levant (Maroué)

Foncier — Réserve Naturelle Régionale des landes et bocage de La Poterie - Bail rural à clauses environnementales - Ferme du Gabbro

Foncier — Cession de terrain - Rue des Grès (Saint-Aaron)

Foncier — Protocole d'accord et servitude d'implantation d'ouvrage d'intérêt public sur une propriété privée - 31 rue Docteur Lavergne (Lamballe)

Urbanisme — Site Labbé rue d'Armor - Convention d'étude et de veille foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Urbanisme — Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1

Foncier — Opération de création de commerce, cellule médicale et logements dans la centralité de Planguenoual - Cessions de terrains à Commespace

Foncier — Programme Local de l'Habitat 2026-2031 - Conventions avec Terres d'Armor Habitat pour les projets 31 rue Docteur Lavergne et 33 rue du Pont Cren

Foncier — Acquisition de terrain à Trémiliac (Maroué)

Foncier — Transfert du gymnase Jouan à la Commune

Aménagement — Rénovation de la salle Pierre Lanoë - Validation de l'avant-projet définitif

Vie Associative — Subventions 2026 - Attributions

Finances — Reversement de la compensation financière destinées aux autorités organisatrices de l'accueil du jeune enfant

Finances — Démutualisation partielle des services - Rachat de biens à Lamballe Terre & Mer

Finances — Taux de fiscalité 2026

Finances — Budgets primitifs 2026

Ressources humaines — Programme "Petites Villes de Demain" - Renouvellement de la convention de refacturation pour le poste de chargée de projet

Ressources humaines — Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage

Ressources humaines — Frais de déplacement - Modification des dispositions

Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

Vie Associative — Convention pluriannuelle d'objectifs Les Vitrines de Lamballe

Vie Associative — Convention de partenariat entre la MJC et la ville de Lamballe-Armor

Affaires générales — Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 26 janvier 2026 - Approbation

Action Educative — Modification des horaires d'enseignement de l'école de La Poterie - Trégomar

Affaires générales — Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices, à la Ligue de l'Enseignement 22 et à l'UFOLEP 22