23 septembre 2024

Affaires foncières — Cessions demprises du domaine public - La Bourdonnais et rue des Lavandières (Trégomar)

Affaires foncières — Acquisition du chemin des Palefreniers (Lamballe)

Urbanisme — Requalification du site de lancien collège Gustave Téry - EPF de Bretagne - Convention opérationnelle dactions foncières

Urbanisme — Service commun dinstruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre & Mer - Adhésion de la commune de Lamballe-Armor - Renouvellement

Urbanisme — Site patrimonial remarquable - Périmètres délimités des abords des monuments historiques - Propositions

Urbanisme — Gestion et suivi de lautorisation préalable de mise en location

Urbanisme — Aides individuelles au ravalement de façades - Attribution

Affaires foncières — Cessions demprises du domaine public - La Bourdonnais et rue des Lavandières (Trégomar)

Affaires foncières — Acquisition du chemin des Palfreniers (Lamballe)

Urbanisme — Aides individuelles au ravalement de façades - Attribution

Urbanisme — Requalification du site de lancien collège Gustave Téry - EPF de Bretagne - Convention opérationnelle dactions foncières

Urbanisme — Service commun dinstruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre & Mer - Adhésion de la Commune de Lamballe-Armor - Renouvellement

Urbanisme — Site Patrimonial Remarquable - Périmètres délimités des abords des monuments historiques - Propositions

Urbanisme — Gestion et suivi de lautorisation préalable de mise en location

Urbanisme — Elaboration du zonage de la gestion des eaux pluviales de Lamballe-Armor

Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois

Ressources humaines — Tableau des effectifs - Modification

Urbanisme — Elaboration du zonage de la gestion des eaux pluviales de Lamballe-Armor

Ressources humaines — Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois

Ressources humaines — Tableau des effectifs - Modification

Ressources humaines — Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage

Vie associative — Emplois associatifs locaux - Conventions tripartites avec le Département - Avenants

Ressources humaines — Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage

Vie associative — Emplois associatifs locaux - Conventions tripartites avec le Département - Avenants

Vie associative — Charte d'engagements réciproques

Affaires générales — Centre de gestion des Côtes dArmor - Archives - Lettre de cadrage - Période 2024-2028

Vie associative — Charte d'engagements réciproques

Affaires générales — Centre de Gestion des Côtes dArmor - Archives - Lettre de cadrage - Période 2024-2028

Actions sociales et citoyennes — Création d'une réserve communale de sécurité civile

Actions sociales et citoyennes — Ateliers de Français - Convention de partenariat - Penthièvre Actions et Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Actions sociales et citoyennes — Création d'une réserve communale de Sécurité Civile

Actions sociales et citoyennes — Ateliers de français - Convention de partenariat - Penthièvre Action et Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 15 juillet 2024 - Approbation

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 15 juillet 2024 - Approbation

Aménagement — Pla Vélo - Conventions doccupation du domaine public routier départemental

Aménagement — Plan vélo - Conventions doccupation du domaine public routier départemental

Affaires financières — Révision du pacte financier et fiscal - Convention de reversement de fiscalité

Affaires financières — Révision du pacte financier et fiscal - Convention de reversement de fiscalité

Vie associative — Salles municipales - Mise à disposition à la commune de Saint-Alban

Vie associative — Salles municipales - Mise à disposition à la Commune de Saint-Alban

Affaires éducatives — Participation des communes extérieures - Année scolaire 2024/2025

Affaires éducatives — Participation des communes extérieures - Année scolaire 2024/2025

Affaires générales — Associations foncières - Mise à disposition des ressources communales - Lettre de cadrage

Affaires générales — Associations foncières - Mise à disposition des ressources communales - Lettre de cadrage