1 octobre 2020

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modifications

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionales des Compte (CRC) des Hauts de France sur la gestion de la Métropole Européenne de Lille ( MEL)

Souscription d'un contrat avec le Centre Français exploitation du Droit de Copie (CFC) autorisant les copies internes professionnelles

Décision budgétaire modificative n°1 – BP 2020

Admissions en non — valeur et créances étreintes

Mutualisation des assurances — Adhésion au groupement de commandes de la Métropole Européenne de Lille

Subventions Exceptionnelles

Plan de relance économique

Modification des membres de la commission municipale « Finances – Moyens généraux »

Désignation des représentants du Conseil Municipale à la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges ( CLETC) de la Métropole Européenne de Lille

Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport annuel sur les avantages en nature – Année 2020

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 juin, 3 juillet et 16 juillet

Convention de mise à disposition pour le Comité des Œuvres Sociales

Demande d'adhésion à l'Association Nationale des Directeurs de l'Éducation des Villes et des collectivités territoriales

Présentation de service Accueils de Loisirs sans hébergement périscolaire – régularisation

Retrait de la Ville de l'association Office Municipal de la Jeunesse et des Sports