4 novembre 2020
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Administration
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Désignation du secrétaire de séance
35Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu
acteVilla des Roses — Remboursement des factures des fluides aux ayants droit
35Vente d'un véhicule modèle Auris
35Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2021
35Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2020
35Contrat de ville métropolitain — Financement communal
35Acquisition au CCAS d'un bien immobilier sis 50 rue Vaillant (section AV 1141) et des parcelles jouxtant le bâti (section AV 1140 et AV 1621)
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