29 juin 2023

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Désignation des référents déontologues des élus – Autorisation à signer la convention de prestation de service afférente entre la Ville et la Métropole Européenne de Lille pour la fin du mandat

Décision budgétaire modificative n°1 – Bp 2023

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme

Remise gracieuse de la prime de précarité indûment versée

Villa des Roses : Accord de principe pour l'aliénation du bien

Convention avec l'Association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation de Lille – Attribution de la subvention

Augmentation des tarifs des droits de place et d'occupation du domaine public

Attribution de subventions exceptionnelles

Modification des tranches du Quotient Familial des bénéficiaires des tarifs réduits pour la restauration

Constitution d'un groupement de commandes entre les communes de Lambersart, La Madeleine, Marquette les Lille et Ronchin pour la passation d'un marché de travaux d'exhumation et de reprise de concessions funéraires

Bilan annuel des acquisitions et des cessions – année 2022

Dispositif de lutte contre l'indécence des logements – Engagement entre la Ville et la Métropole Européenne de Lille

Immeuble sis 38 avenue Jacques Picavet — Procédure d'état d'abandon manifeste

Création d'un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par le Code Général de le Fonction publique

Modification du tableau des effectifs

Entretien des bâtiment mis à disposition de la garderie Desrousseaux La Galipette

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2023

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023

Adhésion à l'association Alliance pour l'Emploi et la Solidarité (ALPES) désignation des représentants et versement

Article 55 de la Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) – Bilan triennal 2020-2022 – contrat de mixité sociale Engagement triennal 2023-2025

Demande de remise gracieuse du régisseur de la piscine municipale

Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire

Restauration scolaire — Rapport d'activité du délégataire – année 2021-2022