12 octobre 2023

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Adhésion de la Commune au dispositif de Centrale d'achat régionale – Approbation des statuts

Rapport sur la situation en matière d'égalité Hommes Femmes

Recensement de la population

Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, au harcèlement de discrimination, d'agissements sexistes

Décision Budgétaire Modificative n°2 – BP 2023

Placement de fonds sur un compte à court terme

Admissions en non-valeur

Provisions et reprises pour dépréciation des actifs circulants

Approbation du Règlement Budgétaire et Financier

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de la période 2023-2026

Fixation d'une redevance d'occupation du domaine public pour l'accueil de vélos à assistance électriques et trottinettes en semi-floatting

Modification du règlement d'utilisation des abris et box à vélos collectifs

Transfert du domaine public communal vers le domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée AV 1579 (partie) sise rue Auguste Bonte dans le cadre de la création de places de parking

Modification des statuts du Centre social « Lino Ventura » - Modification des représentants de la Ville

Modalités de facturation des concessions funéraires entre la Ville et le CCAS

Programme de rénovation thermique des bâtiments communaux – Pose de panneaux photovoltaïques sur les toitures de divers bâtiments communaux - Réfection de charpentes et de toitures – Demande de Subventions

Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart – maison Folie Le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles - 2023

Versement d'une subvention à Logis Métropole pour la création de 7 logements locatifs sociaux conventionnés situés au 1 bis rue Crespi à Lambersart

Aliénation de l'immeuble sis 220 avenue de lHippodrome « Villa des Roses » – Modalités de vente

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2023

Instauration de l'Allocation d'Éducation aux parents d'Enfants Handicapés de moins de 20 ans (AEEH)