Précédent Tous les conseils Suivant
CM

18 avril 2024

Lambersart 53 délibérations

53

délibérations

16

Autres decisions

16

Finances & Budget

6

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (53)

Autres decisions 16 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

35

Désignation du secrétaire de séance

35

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

35

Modification du règlement Intérieur du Conseil municipal de Lambersart

35

Vote des Taux d'Imposition Directe Locale 2024

35

Vote des Taux d'Imposition Directe Locale 2024

35

Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

35

Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

35

Mécénat : création du fonds de dotation « Lambersart TransitionS Mécénat »

35

Mécénat : charte éthique de la Commune de Lambersart pour ses relations avec les donateurs individuels

35

Créations et suppressions de postes

35

Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle pour la période 2024-2027

35

Revalorisation des frais de scolarité extra-muros des communes du Sivom

35

Revalorisation des frais de scolarité extra-muros des communes du Sivom

35

Ex — site des briqueteries du Nord – Engagement dans la démarche de labellisation nationale « Ecoquartier » - Adoption de la charte « Ecoquartier »

35

Ex — site des briqueteries du Nord – Engagement dans la démarche de labellisation nationale « Ecoquartier » - Adoption de la charte « Ecoquartier »

35
Finances & Budget 16 délibérations

Renouvellement de la convention entre la Ville de Lambersart et l'association ALPES et versement d'une subvention pour l'année 2024

35

Contrat de ville métropolitain — Financement communal de la programmation politique de la ville

35

Compte de gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2023

35

Compte de gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2023

35

Compte administratif de l'exercice 2023

35

Compte administratif de l'exercice 2023

35

Affectation du résultat du Compte Administratif 2023

35

Affectation du résultat du Compte Administratif 2023

35

Reports de crédits — Restes à réaliser – Dépenses et recettes d'investissement

35

Reports de crédits — Restes à réaliser – Dépenses et recettes d'investissement

35

Modification de la durée d'amortissement des biens sur le Budget Principal – passage en M57

35

Modification de la durée d'amortissement des biens sur le Budget Principal – passage en M57

35

Budget supplémentaire 2024

35

Budget supplémentaire 2024

35

Modification des tarifs des droits de place et d'occupation du domaine public

35

Attribution de subventions exceptionnelles

35
Enfance & Jeunesse 6 délibérations

Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire

35

Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire

35

Entretien des bâtiments mis à disposition des structures Petite Enfance

35

Entretien des bâtiments mis à disposition des structures Petite Enfance

35

Animateur mis à disposition des structures petite enfance

35

Animateur mis à disposition des structures petite enfance

35
Culture & Patrimoine 3 délibérations

Prolongation du placement de fonds sur un Compte à court terme – vente divers patrimoine

35

Prolongation du placement de fonds sur un Compte à court terme – vente divers patrimoine

35

Attribution d'un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour la réalisation d'installation de centrales solaires photovoltaïques

35
Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Prolongation du placement de fonds sur un Compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cessions de véhicules

35

Prolongation du placement de fonds sur un Compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cessions de véhicules

35

Acquisition par la Commune d'en ensemble immobilier bâti et non bâti sis 11 rue Simon Vollant appartenant aux services de l'État dans le cadre de l'exercice de son droit de priorité

35
Social & Santé 2 délibérations

Modification d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'Association Alliance pour l'Emploi et la Solidarité (ALPES)

35

Mise en affectation au Centre Communal d'Action Sociale des véhicules Citroen Jumpy immatriculé EX-117-VK et Renault Kangoo immatriculé 374 CJF 59

35
Environnement 2 délibérations

Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d4Economies d'Énergie (CEE) entre la Ville et la Métropole Européenne de Lille

35

Effacement du réseau rue Eugène Descamps : maîtrise d'ouvrage déléguée

35
Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2023

35
Sécurité 1 délibération

Modification des tarifs de location des salles municipales

35
Ressources humaines 1 délibération

Prise en charge des frais de missions, liés aux déplacements des agents pour motifs professionnels, missions, formations, concours ou examens – actualisation du barème de remboursement

35
Éducation 1 délibération

Restauration scolaire — Rapport d'activité du délégataire DUPONT RESTAURATION – année 2022-2023

35
Vie associative 1 délibération

Adhésion à l'Association « habiter2030 »

35
Précédent Suivant

📬 Suivre Lambersart

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.