21 décembre 2023

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein des Conseils d'administration des Établissements d'enseignement

Mise en place de la prime pouvoir d'achat

Versement de l'indemnité de gardiennage des églises communales

Décision Budgétaire Modificative n°3 - BP 2023

Vote des Taux d'Imposition Directe Locale 2024

Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Mécénat : mise en œuvre d'une politique et d'une stratégie de mécénat – Adoption d'une charte d'éthique

Renouvellement de la convention de mise à disposition de moyens avec le GRAAL

Don d'objets et matériel audiovisuel « Fonds Catherine et Bernard Claeys »

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission municipale « Liens sociaux et intergénérationnels »

Création d'une commission extra — municipale sur le thème du Logement

Adoption du règlement intérieur de la commission extra-municipale Logement

Désignation des membres du Conseil municipal dans la commission extra-municipale Logement

Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du service de Restauration scolaire et municipale

Attribution de subventions exceptionnelles

Budget Primitif 2024

Demande de subventions — Programme de rénovation thermique des bâtiments communaux – Changement des menuiseries extérieures de plusieurs bâtiments municipaux

Attribution de subventions annuelles aux sociétés locales et divers organismes pour 2024

Cession d'un véhicule de marque Renault modèle Maxity 130 DXI Ampiroll immatriculé 774 CZC 59

Prolongation du placement de fonds sur un Compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cessions de véhicules

Demande de subventions — Programme de construction d'un restaurant scolaire pour le site République

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2023

Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal de Lambersart concernant la publicité du Procès-verbal et de la liste des délibérations

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil pour les Droits et les Devoirs des Familles (CDDF)

Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d'eau aux familles en difficulté

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification des membres représentant le Conseil municipal et les associations d'usagers du restaurant scolaire

Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées

Demande de subventions — Programme d'aménagement du site Debuire du Buc en un équipement sportif de proximité en accès libre

Réseau des piscines et des Centres aquatiques de la Métropole Européenne de Lille (MEL) – Convention entre la MEL et la Commune de Lambersart

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Rapport annuel sur les avantages en nature – Année 2024

Prolongation du placement de fonds sur un Compte à court terme – vente divers patrimoine

Adhésion à l'Association pour le Développement du Mécénat Industriel et Commercial (ADMICAL)

Adhésion au syndicat mixte ouvert « Nord-PAS-DE-CALAIS NUMERIQUE » concernant les « Usages numériques/NTIC en matière de numérique éducatif »