17 octobre 2024

Désignation du secretaire de séances

Application des articles L2122 — 22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales

Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal de Lambersart

Rapport sur la situation en matière d'égalité Hommes - Femmes

Modification des autorisations spéciales d'absence dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation

Suppression du versement de la prime d'installation

Création et modification de postes

Recensement de la population

Décision Budgétaire Modificative n° 2 - BP 2024

Compte Financier Unique

Rapport d'Orientations Budgétaires - 2025

Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de la période 2023-2026

Projet site ex — Briqueteries du Nord - Démarche de concertation - Bilan intermédiaire

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cession de véhicules

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – Vente divers patrimoine et terrain Nadaud

Placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 220 avenue de lHippodrome « Villa des Roses » et cession de véhicules

Demande de subventions — Programme de construction d'un restaurant scolaire et d'une garderie pour le site République

Attribution d'une subvention à SOLIHA METROPOLE NORD pour la mise en place du dispositif « Logements tremplins : un accompagnement logement sur mesure »

Versement d'une subvention à Vilogia pour la création de 3 logements locatifs sociaux conventionnés situés 15 rue Ampère à Lambersart

Avenant à la convention concernant le versement d'une subvention pour l'aide au logement locatif conventionné fixant les modalités de partenariat entre Logis Métropole et la Commune pour le bien situé 1 bis rue Crespi à Lambersart

Mise à disposition par voie de Bail à réhabilitation auprès de Lille Métropole Habitat (LMH) de l'immeuble sis 59 avenue du Maréchal Leclerc

Immeuble sis 48 rue Pierre Corneille à Lambersart - Procédure d'état d'abandon manifeste

Plan Local d'Urbanisme (PLU3) — Procédure de modification 3.1 – Liste des demandes proposées par la Commune

Procédure de mutualisation de la fonction archivage – Actualisation et évolution tarifaire de la convention de dépôt d'archives historiques auprès du service archives de la Métropole Européenne de Lille (MEL)

Convention avec l'Association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation de Lille (AIAVM) – Attribution de la subvention

Demande de subventions — Installations d'alarme anti-intrusions dans les écoles au titre du Plan Particulier de Mise en Sûreté

Attribution de subventions exceptionnelles

Modification de représentants du Conseil municipal au sein des Commissions municipales

Remboursement des frais de mission de Madame Claire Pilla, Conseillère municipale déléguée

Approbation du procès — verbal du Conseil du 27 juin 2024

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d'emploi des moniteurs éducateurs et intervenants familiaux territoriaux

Attribution d'une subvention aux agents pour l'achat de casques de vélos et validation de la charte d'utilisation de la flotte des vélos

Reversement des dons au Centre Communal d'Action Sociale

Modification de la tarification des activités des familles scolarisées dans les écoles Perrault et Bettignies

Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart – maison Folie Le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles – 2024