19 décembre 2024

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L2122 — 22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales

Créations et modification de postes à temps non complet

Décision Budgétaire Modificative n° 3 - BP 2024

Vote des Taux d'Imposition Directe Locale 2025

Admission en non valeur et créances éteintes

Provisions et reprises pour dépréciation des actifs circulants

Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Convention de mise à disposition de dispositifs d'aide à la traversée, pour les personnes déficientes visuelles

Constitution d'un groupement de commandes entre la Commune de Lambersart et les garderies associatives pour le marché de livraison de repas en liaison froide

Avis du Conseil municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal arrêté par le Conseil métropolitain

Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cession de véhicules

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – Vente divers patrimoine et terrain Nadaud

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 220 avenue de lHippodrome « Villa des Roses » et cession de véhicules

Modification et nouvelle dénomination de voirie – ex parvis Abbé Pierre et plaine du COSEC

Cession du domaine privé communal au profit de la Métropole Européenne de Lille des parcelles cadastrées AH 1226 (partie) et AH 1224 (partie) dans le cadre des régularisations foncières liées à l'opération de rénovation urbaine du Pacot Vandracq (PRU)

Attribution de subventions exceptionnelles

Budget Primitif 2025

Modification des tarifs des droits de place et d'occupation du domaine public

Attribution de subventions annuelles aux sociétés locales et divers organismes pour 2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 17 octobre 2024

Métropole Européenne de Lille — Communication du rapport d'activité 2023

Reconduction du protocole du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) pour la période 2022-2027

Convention de participation pour la couverture prévoyance au profit des agents de la Ville et du CCAS – Versement d'une participation financière

Actualisation du régime indemnitaire de la police municipale tenant compte de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)

Demande de subventions pour l'installation de vidéo-protection, la construction d'un garage pour la police et l'achat de gilets pare-balles

Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification des membres représentant les associations d'usagers du restaurant scolaire

Modification d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil des Associations (CAL)

Rapport annuel sur les avantages en nature – Année 2025

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d'emploi des moniteurs éducateurs et intervenants familiaux territoriaux - Retrait de la délibération du 17 octobre 2024 et modification prenant en compte les remarques de la Préfecture

Piscine municipale — augmentation des tarifs pour l'année 2025