27 mars 2025

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L2122 — 22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales

Mise à jour de la charte liée au télétravail

Création et modification de postes

Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du CDG

Approbation du compte financier unique (CFU)

Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Mécénat : Mise en œuvre d'une politique et d'une stratégie de mécénat - mise à jour d la charte d'éthique

Convention de parrainage avec la société COFIDIS

Versement d'un don à la protection civile

Appel à projets 2025

Projet Educatif Territorial (PEDT) 2024/2027 - Convention relative à la mise en place de la charte qualité du Plan mercredi

Convention Territoriale Globale 2025/2029 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord

Projet site dit "Bonte" — Démarche de concertation - Bilan de la concertation ouverte depuis 2021 par la Métropole Européenne de Lille et ouverture d'une nouvelle concertation par la Ville

Euralille à la Deule — Concession d'aménagement - bilan de la phase 2 de la démarche de concertation et convention de gestion tripartie

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cession de véhicules

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – Vente divers patrimoine et terrain Nadaud

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 220 avenue de lHippodrome « Villa des Roses » et cession de véhicules

Cession d'un camion benne de marque Renault modèle Midlum immatriculé BK-023-VQ

Prolongation du délai de dépot de dossier de demande d'indemnisation amiable des préjudices économique liés aux travaux avenue Becquart et rues adjacentes

Acquisition par la Commune d'un ensemble immobilier sis 494 avenue de Dunkerque, 273 et 277 rue de la Carnoy

Avis du Conseil municipal sur les projets de modification du PLUi Plan Local d'Urbanisme (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille

Modification du règlement du budget participatif

Renouvellement de la convention entre la Commune de Lambersart et l'association ALPES et versement d'une subvention pour l'année 2025

Affectation du résultat du compte financier unique de l'exercice 2024

Reports de crédits — restes à réaliser 2024 - dépenses et recettes d'investissement

Budget supplémentaire 2025

Attribution de subventions exceptionnelles

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d'emploi de la filière culturelle et les conseillers des APS

Attribution d'un fonds de concours "transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal" de la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation des menuiseries des bâtiments municipaux

Attribution d'un fonds de concours "transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal" de la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l'éclairage public sur les bords de la Deule

Prestation de service Accueils de Loisirs Sans Hébergement périscolaire

Entretien des bâtiments mis à disposition des structure Petite Enfance

Animateur mis à disposition des structure Petite Enfance

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 17 octobre 2024

Convention de coopération et de mutualisation entre la Commune de lambersart et le CCAS

Demande de subvention au titre de fonds de concours sport de la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l'éclairage de la salle de sports Canteleu

Modification des tarifs de location des salles municipales

Application du principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans suite à l'expérimentation du changement de sens de circulation de l'avenue Becquart - Protocole transactionnel avec Noix de Coco et protocole transactionnel avec la SAS Deroubaix Valérie