Conseil municipal du 2025-11-17
Lancieux
17 novembre 2025
9 délibérations
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- DESIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- POLDER DE LANCIEUX
- RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/10/025
- RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- BUDGET MOUILLAGE - DECISION MODIFICATIVE N° 1
- BUDGET LOTISSEMENT LES POISSONNIERS 2 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
- BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N° 2
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2025
RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2025
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Finances & Budget
3 délibérations
2025
BUDGET MOUILLAGE — DECISION MODIFICATIVE N° 1
2025
BUDGET LOTISSEMENT LES POISSONNIERS 2 — DECISION MODIFICATIVE N° 1
2025
BUDGET COMMUNE — DECISION MODIFICATIVE N° 2
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Autres decisions
1 délibération
2025
DESIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
🌱
Environnement
1 délibération
2025
POLDER DE LANCIEUX
🏛️
Administration
1 délibération
2025
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/10/025
WEB
megalis:2025:7342:2025-11-17
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