Conseil municipal du 2025-12-11

Landaul 11 décembre 2025 13 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Plan de financement Projet salle sports d'intérieur - Sollicitation subventions - Rapport annuel 2024 Déchets AQTA - Rapport annuel 2024 Eau potable assainissement AQTA - REJETTEE - Convention coopération transport scolaire élèves de primaires - Région Bretagne - Modification tableau des emplois - Convention entretien élément patrimonial sur Parcelle privée - Calvaire Kerveno - Cession parcelle communale ZI 714 Régularisation emprise foncière - Durées amortissement immo - Engagement liquidation et mandatement dépenses inv avant adoption BP 2026 - Tarifs municipaux 2026 - CR Décisions Maire - Rapport annuel 2024 SPL OIT AQTA - PV CM 27 10 2025

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Tarifs municipaux 2026

Engagement liquidation et mandatement dépenses inv avant adoption BP 2026

Durées amortissement immo

Plan de financement Projet salle sports d'intérieur - Sollicitation subventions

📄 Autres decisions 3 délibérations

PV CM 27 10 2025

CR Décisions Maire

Rapport annuel 2024 SPL OIT AQTA

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cession parcelle communale ZI 714 Régularisation emprise foncière

Convention entretien élément patrimonial sur Parcelle privée - Calvaire Kerveno

🌱 Environnement 2 délibérations

Rapport annuel 2024 Eau potable assainissement AQTA

Rapport annuel 2024 Déchets AQTA

👥 Ressources humaines 1 délibération

Modification tableau des emplois

⚽ Sport 1 délibération

REJETTEE — Convention coopération transport scolaire élèves de primaires - Région Bretagne

WEB megalis:2025:20553:2025-12-11

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